l'Assurance Maladie

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Mon kiné a t'il droit de me faire payer un dépassement d'honoraire sachant qu'il est conventionné ?

Bonjour,

Je vais essayé d'expliquer brièvement la situation

Alors voilà j'ai pris RDV chez un kinésithérapeute (dans un centre paramédical) via l'application "doctolib".

Sur la page du practicien il est écrit qu'il est conventionné mais il n'est écrit nulle part qu'il pratique le dépassemnt d'honoraire. Il est aussi écrit qu'il pratique le tiers payant, et ses tarifs était écrient sur la page, une soixantaine d'euros pour la première séance .

Je pensais que c'étaient les tarifs normaux (mais je n'y connais en tarif de kiné je ne savais pas qu'une séance était en moyenne de 15 euros).

C'est peut-être écrit quelquepart dans le cabinet .

J'ai donc fait une séance chez lui, il m'a dit à la fin " votre mutuelle ne passe pas", le lendemain je téléphone donc la mutuelle ils me disent qu'ils prennent en charge les séances chez le kiné à 100%, mais pas les dépassements d'honoraire .

Je téléphone donc au centre paramédical, je tombe sur le répondeur, et surprise le message du répondeur m'appends que le centre paramédical pratique le dépassement d'honoraire

Ma question : Suis je vraiment obligé de payer le dépassement d'honoraire pour cette séance sachant qu'il est conventionné et que je ne lui ai pas demandé de me faire autre chose à part lui passer la feuille qui indique que jai besoinde séance chez le kiné ?

Merci d'avance pour vos réponses

Carlaa94

Carlaa94

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Bonjour Carlaa94,

Toutes nos excuses pour cette réponse tardive.

Notre expert ameli Audrey a apporté une réponse sur le dépassement d'honoraires.

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Elryn
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Ce kiné a le droit de pratiquer des dépassements mais il doit vous en informer.

Cordialement

Carlaa94

Carlaa94

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Bonjour Elryn
Merci pour ta réponse mais du coup il a le droit de pratiquer le dépassement, d'accord mais je n'ai pas était prévenue oralement qu'il pratique le dépassement
De quelle manière doit-il m'informer pour être en droit ?
Merci encore

P.

P.

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Votre kiné n'a le droit de dépasser les honoraires conventionnels que sous couvert d'une exigence particulière de votre part (horaire, lieu, jour). Il codifie alors ce dépassement avec les lettres clé DE, en sus de l'acte au tarif conventionnel (AMK). Il va de soi qu'il doit vous avoir informée à l'avancede ce dépassement en rapport avec votre exigence particulière. Ça c'est la règle !

La pratique, notamment en région parisienne, c'est que la plupart des kinés facturent un dépassement systématique (4 ou 5 € par séance facilement !). Comme s'ils étaient des médecins en secteur 2, ce qui n'existe pas dans leur statut conventionnel ! Mais puisque l'assurance-maladie ne leur dit rien, pourquoi se gêneraient-ils ?

Cela-dit, les honoraires sont tellement bas qu'on peut les comprendre mais pour autant ce n'est pas admissible. Et si leurs honoraires sont bas et peu revalorisés périodiquement, c'est parce que l'assurance-maladie sait parfaitement que la profession ne les respecte plus. Le chien qui se mord la queue.

Il y a aussi un cas d'honoraires libres : les actes qui ne figurent pas dans la nomenclature. Mais-là, vous aviez une ordonnance. C'est nécessairement pour un acte répertorié dans la nomenclature, si vous n'avez pas demandé autre chose (médecine alternative, traitement de confort, bien-être...).