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Un brin nostalgique, furieusement tourné vers l'avenir où je compte bien passer me...
Bonjour Vri,
Je vous invite à contacter l'organisme agréé (AGESSA ou MDA) dans les douze mois qui suivent votre première année d'activité pour vous ouvrir des droits aux prestations sociales dans le cadre du régime des artistes-auteurs.
Cet organisme est chargé d'apprécier les conditions de rattachement au régime des artistes-auteurs.
Si les conditions sont remplies, il transmet un avis favorable au régime général de sécurité sociale. Dès lors, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du lieu de résidence du demandeur assure le remboursement des frais de santé et le versement des indemnités journalières à l'exception des prestations concernant le risque accidents du travail et maladies professionnelles.
Pour votre information, sachez que si les conditions ne sont pas remplies, le demandeur peut bénéficier de la couverture du régime des artistes-auteurs, après avis favorable de la commission professionnelle compétente.
Durant votre première année d'exercice professionnel, vous pouvez vous affilier au régime général de sécurité sociale pour bénéficier de la prise en charge de vos frais de santé.
Pour ce faire, vous devez remplir le formulaire 750 "Demande de mutation" et l'adresser à la CPAM de votre lieu de résidence accompagné d'un relevé d'identité bancaire et d'une copie de votre carte d'identité.
Vous retrouverez l'adresse de votre CPAM ici.
Bonne journée.
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Téléconseillère bilingue pour l’assurance maladie depuis 2015, j’aime les cactus, ...
Bonjour aurigami,
Je vous invite à consulter la réponse qui vous a déjà été apportée sur l'affiliation de l'artiste auteur.
Bonne journée.
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Philippe a été sélectionné comme meilleur répondant
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Roxane a été sélectionné comme meilleur répondant
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Roxane a répondu
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Philippe a été sélectionné comme meilleur répondant
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Philippe a répondu
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