l'Assurance Maladie

Cette question a été résolue

Arrêt maladie et pluriactivité

Bonjour,

Etant salarié et auto-entrepreneur (je suis affilié uniquement à la CPAM), je suis en arrêt maladie longue durée depuis maintenant 7 mois.

  • Ai-je le droit de continuer mon activité d'auto-entrepreneur (activité à la maison) ?
  • Mes revenus d'auto-entrepreneur sont t-il pris en compte automatiquement dans le calcul de mes indemnités journalières ? Si non et si c'est possible, y'a t'il une démarche particulière à effectuer ?

Bien cordialement

mlvz2

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Valentin
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Bonjour mlvz2,


Pour pouvoir percevoir des indemnités journalières, vous devez avoir cessé toute activité non autorisée par le médecin.

[Mise à jour du 25.09.2018]

L'assuré ne peut exercer une activité durant son arrêt de travail et conserver le bénéfice de ses indemnités que s'il dispose d'une autorisation expresse du praticien qui a prescrit l'arrêt de travail (autorisation expressément indiquée sur l'arrêt de travail). Il convient d'en informer sans délai la caisse primaire.

L'Assurance Maladie ne prend en compte que le revenu salarié pour le calcul des indemnités journalières.

En ce qui concerne la part de vos revenus d'auto-entrepreneur, je vous invite à vous rapprocher de la Sécurité sociale pour les indépendants (anciennement RSI).

Suivez ce lien si vous souhaitez en savoir plus sur les indemnités journalières.

Bonne journée.

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Eden

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Bonjour
Cet article m’intéresse beaucoup car je suis presque dans la même situation
Pourtant la cpam me répond le contraire c’est à dire que je ne peux en aucun cas exercer avec ma micro entreprise pendant un arrêt maladie sur ma profession salariée
Pouvez vous m’aider ?

Pour détail je suis à temps plein salariée et exerce en libéral en micro
Je suis enceinte et risque être arrêtée avant mon congés maternité à cause des 45 min de transport aller et 45 retour.
J’exerce en libéral dans le village voisin de mon domicile, et peux même exercer depuis mon domicile.

Bonjour Eden,

La réponse à votre question est déjà disponible sur le forum. Je vous invite à consulter le sujet relatif à l'autorisation d'exercer une activité pendant un arrêt de travail.

Je vous souhaite une bonne journée.

Eden

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Bonjour
J’ai contacté à plusieurs reprises la cpam qui contredit ces informations :
Pendant un arrêt maladie ou congés maternité il est interdit d exercer toute activité confondue.
Je ne comprends pas l’intérêt des réponses apportées par ce forum puisqu’elles semblent fausses.
Merci tout de même pour le temps que vous m’avez accordé

Bonjour Eden,

Dans le cadre de l'assurance maternité, le libellé de l'article L.331-3 du code de la sécurité sociale donne obligation de cesser le seul travail salarié.

En cas d'arrêt maladie, notre expert ameli Valentin précise ci-dessus que l'autorisation expresse du praticien qui a prescrit l'arrêt de travail est nécessaire.

Bonne journée.