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Bonjour,
Ma femme qui est étrangère est arrivé sur le territoire français au mois d'avril, elle a eu la validation de la vignette OFII au mois de Juin et a un visa long séjour de conjoint français avec droit au travaille. J'ai fait la demande d'affiliation avec tout les documents demandés, mais je n'ai pas de retour. Les seul réponse qui me sont donnée c'est qu'il faut attendre 4 semaine et ensuite 12 semaines !!!! et maintenant ça fait 5 semaines d'attente.
Le problème qui se pose c'est que ça commence à devenir urgent, elle ne peut pas travaillé sans un n° de sécurité social. Elle a eu plusieurs entretiens qui ont échoués à cause de cela .
Nous sommes bloqué, il n'est pas possible de donner un n° provisoire ou une inscription entant qu'ayant droit provisoire? le temps qu'elle soit vraiment affilié.
Voici ce que j'ai trouvé dans la circulaire ministérielle concernant les visas long séjour conjoint de français :
"Le visa de long séjour dispensant de titre de séjour conférera à l'étranger les
mêmes droits, notamment sociaux, que la carte de séjour temporaire qu'il remplace,
lorsque les décrets relatifs aux documents ouvrant droit aux prestations sociales seront
parus."
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« Pour retrouver sa jeunesse, il suffit de réitérer ses folies. » Oscar Wilde
Bonjour,
Les délais d'affiliation sont variables selon les départements et les situations.
Il convient de faire le point régulièrement avec la caisse primaire d'assurance maladie de votre département.
En ce qui concerne l'activité salariée, une entreprise peut embaucher un salarié sans numéro de sécurité sociale. C'est ensuite à l'entreprise de faire une demande auprès de l'URSSAF (Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales) pour payer ses cotisations.
Pour plus d'informations, retrouvez les règles d'immatriculation des assurés en suivant le lien.
Bonne journée.
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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