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Soins à l'étranger (Belgique)

Bonjour,

Ma fille de 13 mois a été hospitalisée en mai dernier suite à une forte fièvre. Nous sommes plus proche de l'hôpital d'Arlon (Belgique) que d'un hôpital Français, de plus, nous étions sur Arlon au moment de la poussée de fièvre. Nous avons payé une partie des soins (environ 650€). Ma mutuelle d'entreprise Française me demande le décompte de la sécurité sociale pour procéder au remboursement. L'hôpital n'a pas accepté ma carte européenne de SS. Mes questions sont les suivantes: quels sont les docuements à fournir à la CPAM ? Quel est le délai de traitement ? Puis je envoyer les documents par mail afin de faciliter le traitement ? Merci pour vos réponses

Keops54

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Anaële

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Bonjour Keops54, 

La convention ZOAST (zone organisée d'accès aux soins transfrontaliers) s'applique à tous les assurés sociaux français qui réside de façon habituelle et permanente dans une zone prédéfinie, ici la zone Arlon Longwy (ARLWY).

Cette convention permet aux patients de la zone frontalière de recevoir des soins au sein des deux établissement hospitaliers de la zone sans démarche préalable.

Pour que l'hôpital belge puisse demander la prise en charge auprès de l'Assurance Maladie en France, vous deviez, lors de votre admission, présenter votre carte Vitale à jour, votre carte de mutuelle complémentaire et votre pièce d'identité.

L'établissement belge fait une demande de formulaire E112 ARLWY à la caisse primaire d'assurance maladie et dès son obtention, il peut procéder à la facturation.

Si l'une de ces conditions de prise en charge n'est pas respectée, vous ne serez pas pris en charge par la convention ZOAST et dans ce cas, je vous invite à vous référer à la réponse donnée au-dessus.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Anaële

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Bonjour Keops54,

Une réponse à une question similaire a déjà été apportée sur notre forum.

Je vous invite à la consulter en cliquant sur ce lien. Vous connaîtrez alors les démarches à effectuer pour obtenir le remboursement des soins à l'étranger.

Je vous souhaite une excellente journée.

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Keops54

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Bonjour,

Je tiens à préciser que nous entrons dans le champ de la convention de Zone Organisée d’Accès aux Soins Transfrontaliers (ZOAST) "ARLWY". Comment cette convention fonctionne t-elle ? Merci cdlt

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Keops54
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