Soins à l'étranger (Belgique)

Bonjour Keops54, 

La convention ZOAST (zone organisée d'accès aux soins transfrontaliers) s'applique à tous les assurés sociaux français qui réside de façon habituelle et permanente dans une zone prédéfinie, ici la zone Arlon Longwy (ARLWY).

Cette convention permet aux patients de la zone frontalière de recevoir des soins au sein des deux établissement hospitaliers de la zone sans démarche préalable.

Pour que l'hôpital belge puisse demander la prise en charge auprès de l'Assurance Maladie en France, vous deviez, lors de votre admission, présenter votre carte Vitale à jour, votre carte de mutuelle complémentaire et votre pièce d'identité.

L'établissement belge fait une demande de formulaire E112 ARLWY à la caisse primaire d'assurance maladie et dès son obtention, il peut procéder à la facturation.

Si l'une de ces conditions de prise en charge n'est pas respectée, vous ne serez pas pris en charge par la convention ZOAST et dans ce cas, je vous invite à vous référer à la réponse donnée au-dessus.

Je vous souhaite une bonne journée.