Rechercher dans le forum

tonton

  • 1 question posée
  • 0 réponse
  • 0 meilleures réponses (0%)

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

  • Définition incident du travail par la cpam

    Bonjour, je suis élu dans un CHSCT. Je souhaiterais connaître la définition incident du travail par la cpam. Je souhaiterais aussi connaître les règles pour la mise en place...

    tonton

    • 1 question posée
    • 0 réponse publiée
    • 0 meilleure réponse

      Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

    Voir le profil

    Réponse certifiée par un expert ameli

    Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

    Pierre

    • 1256 réponses publiées

    « Pierre qui roule n’amasse pas mousse »

    Voir le profil
    Bonjour tonton.   Un accident du travail selon l'article L.411-1 du Code de la Sécurité sociale "est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause...
    Nom de l'auteur
    Pierre
    Date
    réponse
    r
Accessibilité : non conforme
Conditions Générales d'Utilisation
Protection des données personnelles
Gestion des cookies
Contacter ma caisse