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Lune

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  • Bonjour, Je souhaiterais obtenir une précision concernant l’application du cinquième alinéa de l’article L. 434-2 du Code de la sécurité sociale. Lorsqu’une rente AT-MP a...

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    Bon jour et merci Fanny pour cette précision. Cette même règle de maintien s’applique-t-elle également en cas de changement de situation administrative ou professionnelle...