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roro11

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  • Refus d'ouverture de droit

    Bonjour La question est posé pour mon frère, qui depuis 2023 n'a plus aucuns droit. En effet jusqu'en 2023, il était sous le régime agricole donc à la MSA, il a eu un contrat...

    roro11

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    roro11

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    Je vous remercie pour votre réponse. Je ne possède pas du documents de fermeture des droits. Concernant la demande d'ouverture de droit, on me confirme au 3646 que le document...
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    roro11
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