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Titi

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  • pourquoi l'assuré n'est-il pas prévenu d'une baisse ou suspension de sa pension d'invalidité ?

    Bonjour. L'article R341-15 du code de la sécurité sociale précise qu'une suspension en tout ou partie de la pension doit être notifiée à l'assuré par lettre recommandée avec...

    acrijol

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    Titi

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    Article R341-15Version en vigueur du 18 mars 1989 au 01 juin 2011 Modifié par Décret n°2011-615 du 31 mai 2011 - art. 1 Transféré par Décret n°2011-615 du 31 mai 2011 - art. 1...
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    Titi
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