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fafa

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  • Puis-je assister à une réunion du chsct durant un arrêt de travail suite à hospitalisation?

    Bonjour, Je suis actuellement en arrêt de travail suite à une intervention chirurgicale, en ambulatoire et une réunion chsct se déroulera dans quelques jours et j'aurais aimé...

    VALAU08

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    fafa

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    Il n'existe pas d'article du code du travail sur la question c'est la jurisprudence qui est venue trancher cette question. En arrêt maladie, c'est le contrat de travail du...
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