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Maria

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  • Artilcle L324-1 (A93)

    Bonjour, Pouvez vous me dire ce que signifie le "A93" mentionné sur l'attestation de paiement des indemnités journalières à coté de l'article L-324 1? Par ailleurs, est-ce que...

    Clem

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    Maria

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    Bonjour, Les IJ liées à une ALD30 sont exonérantes. Le problème est que même dans ce cas, la CPAM indique toujours l'article L 324.1(A93) à côté des paiements et tant que cet...
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    Maria
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  • Artilcle L324-1 (A93)

    Bonjour, Pouvez vous me dire ce que signifie le "A93" mentionné sur l'attestation de paiement des indemnités journalières à coté de l'article L-324 1? Par ailleurs, est-ce que...

    Clem

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    Maria

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    Bonjour, Pour n'avoir pas trouvé de réponse précise concernant le sens des annotations inscrites sur le dossier Ameli de mon mari et sur les attestations de versements d'IJ...
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