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SabAB

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  • Siége hors Alsace, activité partiellement en Alsace

    Bonjour, A quel régime un salarié répondant aux critères suivant doit-il être affilié ? - Siège social de l'employeur hors Alsace - Domicile en Alsace - Travail...

    SabAB

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    Je suis justement l'employeur et le but est de verser des cotisations conformes à la situation. J'ai bien consulté tout ce qui concerne le sujet sur ce site. Néanmoins, la...
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  • Siége hors Alsace, activité partiellement en Alsace

    Bonjour, A quel régime un salarié répondant aux critères suivant doit-il être affilié ? - Siège social de l'employeur hors Alsace - Domicile en Alsace - Travail...

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    Justement, le cas auquel je fais face diffère un peu dans la mesure où l'activité du salarié inclut l'Alsace MAIS ne s'y limite pas. Qu'en est-il alors ?
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  • Siége hors Alsace, activité partiellement en Alsace

    Bonjour, A quel régime un salarié répondant aux critères suivant doit-il être affilié ? - Siège social de l'employeur hors Alsace - Domicile en Alsace - Travail...

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    Je précise ma question : Ce salarié doit-il bénéficier du régime local Alsace-Moselle ?
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