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Prise en charge des soins post consolidation, Indus ?

Bonjour,

Lorsqu'un assuré reçoit un courrier de la CPAM confirmant la prise en charge de ses soins post-consolidation pour une période déterminée, est ce que les soins prévus dans le protocole validé par la caisse et réalisés durant cette période ne sont-ils pas censés être pris en charge conformément à cet accord ?

Si la CPAM m’a confirmé par écrit cette prise en charge, je souhaiterais donc savoir si, de manière générale, un tel accord peut ensuite être remis en cause pour des soins réalisés pendant la période de validité accordée.

Je vous remercie par avance pour cette précision.

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Solène

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Bonjour jenny,

Votre question nécessite une consultation de votre dossier. Or, dans le cadre de notre politique de confidentialité et dans le but de protéger vos données personnelles, les questions impliquant un échange d’informations personnelles et un accès à votre dossier ne peuvent être traitées sur ce forum.

Je vous recommande donc de contacter votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) qui est la seule à pouvoir accéder à votre dossier.

Les coordonnées de votre CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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Vous pouvez donner un exemple plus précis parce que là c’est pas clair votre question

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Bonjour,

Je souhaiterais avoir des précisions concernant la prise en charge des soins post-consolidation et la possibilité pour la CPAM de réclamer ultérieurement des sommes versées aux professionnels de santé.

Dans mon cas, mon médecin a déclaré une rechute d’accident du travail en mai 2024, qui a été refusée par la CPAM en juillet 2024. Mes arrêts de travail ont donc été pris en charge au titre de la maladie.

Cependant, en août 2024, la CPAM m’a adressé un courrier confirmant la prise en charge de mes soins post-consolidation pour la période du 13 mai 2024 au 12 mai 2025, conformément à un protocole de soins établi par mon médecin et accepté par la caisse.

Des séances de kinésithérapie prévues dans ce protocole ont été réalisées pendant cette période. Ma kiné a directement facturé les soins à la CPAM et a encaissé les remboursements.

Aujourd’hui, la CPAM me réclame le remboursement de certaines de ces séances, au motif qu’elles auraient été indûment prises en charges

La CPAM peut-elle me demander de rembourser des soins qu'elle avait pourtant accepté de prendre en charge par courrier, et qui ont été réalisés pendant la période de prise en charge accordée ?

Merci d'avance.

Elryn

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Il faut leur demander des explications sur ce revirement en effet