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Question en attente de réponse

Mi-temps thérapeutique non travaillé

Bonjour,

J’ai une question concernant le versement des indemnités journalières dans le cadre d’un temps partiel thérapeutique lorsqu’il n’est pas effectué d’heures travaillées.

Je suis en effet en mi-temps thérapeutique depuis plus d’un mois, ma médecin traitant ayant prescrit le mi-temps le 22/05 dernier. Or, je n’ai pas travaillé les deux premières semaines, car on m’a indiqué devoir attendre le rendez-vous avec la médecine du travail survenu le 01/06 puis la signature de l’avenant à mon contrat de travail le 08/06 pour revenir au bureau.
J’ai été en contact avec mon employeur tout au long du processus, et personne ne m’a signalé (ni médecin du travail ni mes différents interlocuteurs au sein de l’entreprise) qu’il y avait une irrégularité dans cette situation... Sauf que se pose aujourd’hui la question de mes indemnités pendant cette période non travaillée, et d’après mon employeur je ne peux rien percevoir car ma situation est « anormale » au vu de l’absence d’heures travaillées.

Ainsi ma question est la suivante : qu’en est-il du versement des indemnités dans ce cas ? Mon employeur peut il déclarer 0h travaillées sur deux semaines d’affilées ? Cela bloque-t-il le versement de mes indemnités ?

Merci beaucoup d’avance pour votre aide.

Pauline69

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Elryn

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C'est en effet problématique car il ne peut pas y avoir 0 heures sur une période pour être indemnisé en TPT.
vous pouvez peut-être régulariser avec des congés payés?

Pauline69

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Merci @Elryn pour votre réponse. Je comprends votre réflexion, mais je ne vois pas pourquoi ce serait à moi de perdre des congés payés dans cette situation (surtout que je n'en ai pas assez), alors que je ne suis nullement responsable de ce délai. Pour contexte : je demande la mise en place d'un mi-temps thérapeutique depuis avril, et encore une fois personne ne m'a prévenu de quelconques difficultés liées à la situation tout au long du processus alors que j'étais en contact avec mon employeur et avec mes médecin traitant et médecin du travail.

Elryn

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Et ce n’est pas non plus la faute de l’assurance maladie…
La CPAM ne peut pas payer un arrêt à temps plein qui est prescrit en TPT…

Par contre, peut-être que votre médecin peut faire un an annuler et remplace et mettre la date de début du TPT à la vraie date à laquelle vous avez commencé
En espérant que votre CPAM accepte