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Question en attente de réponse

Ijss moins de 3 ans

Bonjour,
Nous avons un salarié en arrêt maladie depuis le 02/10/2023 et toujours arrêtée à ce jour (même affection). Quel est l'impact sur ses IJSS compte tenu de la durée de l'arrêt? Si elle reprend son poste avant la fin de la période maximale de 3 ans, quelles en sont les conséquences sur ses droits IJSS? En cas de reprise en mi-temps thérapeutique, quel sera l'impact sur le versement des IJSS? Si elle reprend puis se retrouve de nouveau en arrêt (dans un premier cas pour la même affection et dans un second cas pour une nouvelle affection), comment seront recalculées ou impactées ses IJSS? Merci beaucoup pour votre aide.

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Réponses

Elryn

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Cette personne est en ALD.

Elle a donc droit à trois ans d’indemnités journalières de data à date depuis le premier arrêt donc jusqu’au 01/10/26 maximum.

=> en temps partiel thérapeutique, il est possible de prolonger d’un an donc Max jusqu’au 01/10/27 mais il faut demander l’accord du service médical (quand elle sera à l’anniversaire du 01/10/26)

=> si elle est de nouveau en arrêt à temps complet pour la même maladie, elle ne peut être indemnisé que jusqu’au 1er octobre 2026.
Pour rouvrir une période de trois ans d’IJ, il faut que cette personne reprenne pendant au moins un an une activité sans arrêt complet lié à son ALD (mais si elle fait six mois de temps partiel thérapeutique et six mois de reprise complète, elle sera bien à 12 mois de reprise et elle rouvrira trois ans d’IJ. Et pendant ces 12 mois, il peut y avoir des arrêts à temps complet pour d’autres pathologies par exemple si elle est en ALD pour une dépression et qu’elle a une semaine d’arrêt pour la grippe, ça n’interrompt pas sa période de reprise d’un an).

=> si elle est en arrêt pour une nouvelle pathologie, le droit aux indemnités est étudié de manière indépendante de la première pathologie. Donc ce sont les conditions classiques de 150 heures de travail sur trois mois (sachant que les périodes d’arrêt maladie comptent comme des périodes de travail).

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Bonjour,
Merci beaucoup pour vos réponses et votre réactivité.

Bien à vous,
Chouchou42