Je suis assistante maternelle en MAM et nous devons venir faire du ménage le samedi car pas possible de le faire pendant le temps d'accueil. ( Ex: carreaux, tondre la pelouse .... ) .
Si une de nous se blesse , pourrions nous prétendre à un accident de travail où autre.
Le lieu est bien le lieu de travail mais hors temps d'accueil.
Merci.
Val
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Bonjour Malbo,
L’accident du travail se caractérise par 3 éléments :
Cependant, nous ne sommes pas habilités à vérifier si les conditions sont remplies pour votre cas personnel. Ces renseignements sont liés au droit du travail.
Afin d'obtenir une réponse personnalisée, vous pouvez consulter le site des Directions Régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (DREETS).
Je vous souhaite une bonne journée.
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Voir le profilCela relève du droit du travail
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Voir le profilBonsoir, j'ai eu une personne du droit du travail qui m'a orienté vers ce forum.
Il m'a bien dit que c'était la sécurité sociale qui prenait la décision. Donc je suis au bon endroit.
Val
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Voir le profilJe doute fortement que la sécurité sociale soit à même de juger de cela car ca dépend de ce qui est prévu au contrat ou dans la convention collective. Est-ce du temps de travail? du bénévolat? sous quel statut?
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Ma recette idéale : 4 doses de chocolat, 1 bonne dose d’humour et le tout saupoudr...
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