Diverse sources nous ont indiqué que la durée d'un temps partiel thérapeutique (dans ce cas de 50% si c'est important) est de 3 ans en ALD. La situation actuelle est qu'après presque 2 ans mon proche ne peut pas reprendre le travail à plus de 50%, il y a même eu des échanges avec divers médecins et les RH parlant de 40% ca sa situation ne s'améliore pas. Cependant un agent se présentant comme représentant Améli nous indique que malgré l'ALD déclarée il y a plusieurs années, il serait "passé dans les mailles" car n'ayant droit qu'à 1 ans, et non aux 3 ans indiqés par plusieurs sources, il serait donc en retard sur sa plannification (pensant à l'anniversaire des 2 ans réévaluer sa situation, à que répondre en cas d'invalidité...), et au contraire s'inquiète de devoir rembourser des droits qu'il pensait perçu cette dernière année en tant que temps partiel suite à une erreur admnistrative ?
Notre question est donc :
1- y a-t-il quelque chose que (apparemment bcp) de personnes auraient loupé et ce n'est pas 3ans mais 1 ans en mi temps thérapeutique en ALD ? un changement que nous aurions tous loupé ?
2- Y at-t-il un risque de devoir rembourser les indemités versées la 2e année ?
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Bonjour naejan,
Dans un premier temps, je vous conseille de prendre connaissance de ce topic du forum relatif à la durée d'indemnisation maximale d'un arrêt de travail en temps partiel thérapeutique.
Comme indiqué, si votre proche est atteint d’une affection de longue durée (ALD), il peut bénéficier d’indemnités journalières pendant une période de trois ans, calculée de date à date pour chaque affection.
En cas de temps partiel thérapeutique lié à une ALD, une quatrième année d’indemnités journalières peut être accordée. Cette prolongation, soumise à l’accord du service médical, constitue une dérogation exceptionnelle accordée par le médecin-conseil.
Par ailleurs, au regard des informations que vous m’avez communiquées, il serait vivement conseillé de faire un point avec sa caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) concernant sa situation.
Je ne suis pas en mesure de vous renseigner sur un éventuel indu.
Je vous souhaite une agréable journée.
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Voir le profil1/ ça a toujours été un an, mais dans certains départements le service médical accepte que ce soit dans la limite des trois ans de l’ALD.
2/ c’est très peu probable puisqu’en général quand c’est comme ça, ils font une forclusion (ils considèrent que les IJ ont compensé l’invalidité qui aurait dû être payée)
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