Bonjour!
Je suis venu en France comme titulaire de passport talent « créateur d’enterprise ». En juillet j’ai envoyé ma déclaration S1106a à CPAM de Nevers ou j’habite avec ma femme et ma fille. Dans un mois j’ai reçu un réponse de CPAM de Paris (avec le numéro de sécurité sociale), me demandant d’envoyer les justificatifs d’activité. Ils m’ont demandé mon contrat de travail, mon dernier bulletin de salaire ou les autres documents.
Cependant, je suis un créateur d’entreprise, un bénéficiaire, et je n’ai pas ni contrat ni bulletin de salaire. J’ai seulement le kbis, le Status.
1. Qu’est-ce que je dois envoyer comme un justificatif de mon activité?
2. Où dois-je envoyer ces documents : à Paris où à Nevers? Si je n’ai pas le contrat du travail ?
Dans l’attente de votre réponse !
Cordialement,
Aleksandr
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Bonjour Aleksandr,
Afin de faire un point sur votre dossier je vous invite à contacter la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) à l'origine de la demande de pièces complémentaires. Il vous sera communiqué précisément les justificatifs à transmettre.
Les coordonnées de cette CPAM sont disponibles sur ameli.fr, dans cette rubrique "Adresses et contacts".
Pour aller plus loin, je vous recommande la lecture de ce topic : "Comment s'affilier à l'assurance maladie quand on a le passeport talent création d entreprise ?".
Je vous souhaite une bonne journée.
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