Bonjour,
Je suis VRP et mon salaire varie chaque mois, je n’ai donc pas de revenu fixe. Pour le calcul des indemnités journalières, on prend normalement en compte les 12 derniers mois précédant mon arrêt pour établir la moyenne de mon salaire.
Au cours de ces 12 mois, certains mois je peux toucher seulement 500 € ou 800 €, tandis que d’autres mois je gagne 4 000 €, 5 000 €, voire 8 000 € ou 9 000 €. En moyenne, sur l’ensemble des 12 mois, mon salaire s’élève à environ 4 000 €.
Ma question concerne le plafond de la sécurité sociale, qui est actuellement de 41,47 € par jour. Est-ce que ce plafond s’applique sur le résultat final, c’est-à-dire sur le salaire moyen des 12 derniers mois, ou est-ce qu’il s’applique mois par mois avant le calcul de la moyenne ?
Appliquer le plafond mois par mois me semblerait injuste : par exemple, si un VRP a gagné 50 000 € sur 12 mois, et qu’une autre personne gagne 2 600 € par mois soit 31 200 € sur 12 mois, l’indemnité journalière du VRP serait beaucoup plus faible que celle de la personne avec un salaire régulier, ce qui n’a pas de logique.
D’après une experte d’Ameli, le plafond s’applique sur le résultat final, c’est-à-dire après calcul de la moyenne sur les 12 mois ou les 3 derniers mois, et non pas sur chaque mois individuellement. Je souhaite juste confirmation de cette méthode exacte de calcul.
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Bonjour Hurko,
En effet, le plafond de l'indemnité journalière maximale s'applique au résultat final.
Il existe toutefois également un plafonnement sur les revenus de la période de référence (3 ou 12 mois selon le cas) à prendre en compte pour le calcul de l'indemnisation. Je vous remercie de consulter ce topic intitulé "Fonctionnement IJSS en ALD Nouvelle réforme 2025 ? ".
Par exemple : pour un arrêt débutant le 10 mai 2025, les salaires des mois de février, mars et avril 2025 sont plafonnés à 1.4 SMIC en vigueur au 31mai 2025, donc chaque salaire limité à 2 522.52 euros et l'indemnité journalière obtenue s'élève donc à 41.47 euros.
Je vous souhaite une bonne journée.
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Voir le profilSi j’ai bien compris, mes indemnités journalières devraient être au maximum, c’est-à-dire 41,47 €, car sur les 12 derniers mois avant mon arrêt, mon salaire moyen est de 3 750 €. Cependant, j’ai eu des mois très variables : certains à 800 €, 1 000 €, 900 €, et d’autres à 7 000 €, 6 000 €, voire 8 000 €.
Mais si, pour le calcul, on retient seulement 2 522,52 € pour les mois à 8 000 €, 6 000 € et qu’on prend en compte 800 € pour les mois à 800 €, mon salaire moyen tombe à environ 2 000 € pour la Sécurité sociale. Ce qui n'a pas de sens, et d'après votre réponse, je crois que on n'applique pas comme ça le calcul, mais votre réponse était un peu flou.
Si j’ai bien compris votre explication, on commence par calculer la moyenne sur 12 mois, puis on regarde si elle dépasse le plafond de 2 522,52 € ou non. Et si la moyenne des 12 mois est supérieure, on applique alors le montant maximum des indemnités journalières. C’est bien ça ?
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Bonjour Hurko,
En effet, chaque salaire de la période de référence est limité à 1.4 SMIC en vigueur pour le calcul de l'indemnité journalière.
Pour obtenir le calcul personnalisé réalisé sur votre dossier, je vous conseille d'interroger directement votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), via l’Espace d’échanges de votre compte ameli.
Bonne journée.
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Voir le profilSi je comprends bien :
• Une personne qui touche un salaire fixe de 2 600 € par mois gagne 31 200 € sur 12 mois.
• Une autre personne a des revenus variables, et au total sur 12 mois il gagne 50 000 €, donc plus que la personne au salaire fixe. Mais ses revenus fluctuent : certains mois seulement 500, 800 ou 900 €, et d’autres beaucoup plus hauts, comme 5 000 €.
Le problème, c’est que si cette personne tombe malade, son indemnité maladie sera calculée sur ses petits mois, ce qui donnera un montant d’indemnisation plus faible, alors qu’elle a gagné plus sur l’année qu’une personne au revenu fixe.
Je trouve cette méthode de calcul injuste : est-ce qu’il existe une revalorisation qui permet d’ajuster les droits en prenant en compte les mois hauts (par exemple à 5 000 €), pour compenser les mois bas (500–800 €) ?
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Bonjour Hurko,
Je ne peux que vous confirmer de nouveau que l'application du plafond est effectuée pour chaque mois pris en compte dans la période de référence.
La réglementation ne prévoit pas de revalorisation des salaires moins élevés dans le cas d'une grande différence de revenus d'un mois à l'autre.
Bonne journée.
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De tout ce que j'ai fait, la chose dont je suis le plus fière, c'est d'être devenu...
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