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Retour en France CFE->secu et conjoint etranger

Bonjour

Aujourd'hui a l'étranger sous la CFE, mon épouse étrangère est rattaché à mon contrat et un numéro lui avait été attribué par la CFE (fictif?)

Nous rentrons en France d'ici 3 mois du a un changement d'emploi pour moi.

Mon futur employeur va me faire les démarches pour me re-afilier à la secu. Je suis en train de remplir les papiers.

Quid de mon épouse etrangere qui sera pour l'instant sans activité ?
Sera elle automatiquement rattachée à mon contrat ? Comment faire ? Formulaire à remplir ? Quand?
J'ai lu qu'il ne devrait pas y avoir de delai de carence, mais dans les faits c'est plus compliqué parfois.?

Merci

Atlantis171

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Élodie

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Bonjour Atlantis171,

Pour connaître la réponse à votre question, je vous invite à consulter ce topic au sujet du retour en France.

Le contexte évoqué est différent, en revanche, les démarches expliquées s'appliquent également à votre situation.

Je vous souhaite une bonne journée.

Ce post vous a-t-il été utile ?

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Elryn

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Alors attention parce que beaucoup d’employeurs disent qu’ils font le nécessaire, mais en fait non c’est à vous de le faire.

Une fois que vous serez en France et que votre contrat aura commencé
Vous devrez remplir pour vous et pour madame chacun a formulaire 11 06
(https://www.ameli.fr/sites/default/files/formulaires/168/...)

Votre épouse aura son propre dossier et son propre numéro. Mais en effet elle bénéficiera de vos droits.
Vous n’avez pas à avoir de carence à partir de votre premier jour de travail (si vous revenez en France deux semaines avant, c’est à la CFE de continuer à vous couvrir)

Atlantis171

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Bonjour

Merci

Mon contrat avec le nouvel employeur commence le 16/04, mais nous rentrons en France que le 01/05.

Comment faire donc? L'employeur va bien devoir re-ouvrir des droits pour ma remuneration et ma cotisation?

Merci

Elryn

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L’employeur va faire la déclaration auprès de l’URSSAF, en effet par rapport a vos cotisations. Mais c’est quand même à vous de faire les démarches pour ouvrir votre dossier auprès de la CPAM, de la CAF, si nécessaire, etc. etc.

Atlantis171

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Bonjour et merci pour vos retours :)

Donc, malgré le fait que mon nouvel employeur va faire mes cotisation URSAFF selon mon ancien numéro de sécu, les droits ne seront pas ouvert pour autant et je dois faire la demarche moi meme, est-ce correct?

Aussi, considerant que :

  • Mon contract expat actuel prend fin le 15/04, avec CFE + Humanis pris en charge par mon employeur actuel (cotisations)
  • Mon nouveau contrat demarre le 16/04 avec sécu + mutuelle classiques
  • On rentre en France le 01/05 (débtu de nouveau contrat en teletravail depuis etranger)

--> Comment et quand proceder à la cloture CFE/Humanis, et qui?
--> Combien de temps la couverture CFE/Humanis reste en place après arret contrat?
--> Je peux faire une demande d'ouverture de droits dès le 16/04 avec mon nouveau contrat de travail, et je n'aurais pas de carrence, correct?
--> Mon epouse doit attendre le 01/05, retour en France, pour faire sa demande d'ouverture de droit en tant que conjoint accompagnant, et n'aura pas de carence, correct?

Question additionnelle, en cas de soins, le temps que les droits soient ouverts et que les cartes vitales ne soit arrivée, comment cela fonctionne? (c'est pour ca que je me pose la question de la continuité de couverture CFE et Humanis apres rupture contrat), pour les soins a l'etranger, et pour les soins en France.

Cela fait beaucoup... mais je prefere assurer les demarche proprement :)

Merci

Elryn

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Oui vous devez faire vos démarches

--> Comment et quand proceder à la cloture CFE/Humanis, et qui?
==> vous devez voir avec eux.

--> Combien de temps la couverture CFE/Humanis reste en place après arret contrat?
==> idem mais normalement la cfe vous couvre encore 3 mois

--> Je peux faire une demande d'ouverture de droits dès le 16/04 avec mon nouveau contrat de travail, et je n'aurais pas de carrence, correct?
==> oui.

--> Mon epouse doit attendre le 01/05, retour en France, pour faire sa demande d'ouverture de droit en tant que conjoint accompagnant, et n'aura pas de carence, correct?
==> oui.

Question additionnelle, en cas de soins, le temps que les droits soient ouverts et que les cartes vitales ne soit arrivée, comment cela fonctionne? (c'est pour ca que je me pose la question de la continuité de couverture CFE et Humanis apres rupture contrat), pour les soins a l'etranger, et pour les soins en France.
==> pour les soins en France: garder les feuilles de soins et les envoyer quand vos dossiers seront traités.
Pour les soins à l’étranger je suis plus mitigée car il y a notion de soins urgents et imprévus pour la prise en charge quand on est à l’étranger.

Élodie

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Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...

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Bonjour Atlantis171,

Il vous faudra effectivement faire les démarches indiquées précédemment par vous même.

D'autre part, nous ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie.

Nous ne sommes donc pas habilités à vous fournir de renseignements concernant les formalités et la prise en charge par la caisse des Français de l'étranger (CFE) N'hésitez pas à la contacter pour de plus amples informations.

Enfin, comme précisé dans le topic relatif au retour en France, vos démarches ne peuvent être initiées qu'à votre arrivée sur le territoire, soit le 1er mai. Votre contrat, bien que français n'étant pas réalisé sur le territoire, vous ne pourrez pas vous affilier dès le 16 avril. Je vous conseille de faire part de la situation à la CFE afin de conserver votre couverture autant que nécessaire pour vos soins à l'étranger.

Sous réserve de réaliser vos démarches et de remplir les conditions relatives au regroupement familial, vous et votre épouse serez donc couverts par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) à partir du 1er mai sans carence.

Dans l'attente du délai de traitement de vos dossiers, je vous invite à conserver les éventuelles feuilles de soins. Vous les adresserez à votre caisse dès confirmation de l'ouverture de vos droits.

Je vous souhaite une bonne journée.