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Mi temps thérapeutique et arrêt maladie

Bonjour,

Je souhaite savoir pour une personne qui a débuté son mi temps thérapeutique en octobre 2024 et cette personne à un arret maladie mi octobre 2024, et vers le 25 octobre et jusqu'à fin de l'année 2025 donc une prolongation.

Je souhaite savoir, en tant que professionnel faut-il continuer à envoyer les attestations de salaires après les périodes de la paie? Par exemple pour la paie du mois d'octobre, l'attestation de salaire sera envoyé au novembre pour signaler la perte de salaire.

Tout en sachant que l'employeur partique la subrogation donc le salaire sera maintenu pendant 180 jours. Et ensuite si pas de maintien de salaire, si nous continuons à percevoir les IJSS ,on reversera les IJSS.

Je souhaite vivement connaître l'enjeu du mi temps thérapeutique et l'arrêt maladie en même
temps.

En vous remerciant par avance pour vos retours.

Alchan

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Élodie

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Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...

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Bonjour Alchan,

Je vous invite à consulter ce topic relatif à l'arrêt de travail pendant un temps partiel thérapeutique rédigée par Lorraine, expert ameli sur le forum.

Concernant vos indemnités journalières d'arrêt de travail à temps complet, votre employeur devra fournir une attestation de salaire mentionnant vos salaires rétablis sur la période de référence s'il y a lieu. Il devra également faire une attestation de salaire une fois le mois échu pour indiquer les pertes de salaire sur les périodes de temps partiel thérapeutique.

Puisqu'il s'agit d'un nouvel arrêt, le délai de carence devra s'appliquer sur l'arrêt à temps complet. Sauf si ce dernier est en rapport avec une ALD ( Affection de Longue Durée), je vous invite à consulter la réponse apportée par notre expert ameli, Pierre, concernant l'arrêt en rapport avec une ALD.

En outre, ce forum d’entraide s’adresse uniquement aux assurés du régime général.

Nous répondons volontiers aux questions des employeurs sur une ligne téléphonique qui leur est dédiée.

Pour connaître le numéro et en savoir plus sur les services dédiés aux employeurs, je vous invite à consulter le site ameli.fr, rubrique "entreprise contacts".

Bonne journée.

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Élodie
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Elryn

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L’employeur doit faire une attestation de salaire pour la période qui a été faite à ton partiel thérapeutique et une attestation de salaire maladie pour l’arrêt de travail qui a commencé le 25 octobre

Je ne comprends pas ce qui vous perturbe

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Elryn
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