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Jeune apprenti 15 ans

Bonjour, mon fils ayant commencé son apprentissage en septembre, la cpam m a dit qu il fallait renvoyer le formulaire S1011 avec son contrat pour qu il est sa propre assurance. Cependant ce formulaire concerne les jeunes à partir de 16ans, mon fils les aura qu en Novembre. Comment dois-je faire?

Emma

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Audrey

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Bonjour Emma,

Je vous invite à consulter les démarches à réaliser depuis ce topic relatif à l'affiliation des apprentis mineurs. Vous y trouverez des précisions sur les documents nécessaires.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Audrey
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Elryn

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En effet, ce formulaire c’est pour les enfants qui veulent être détacher de leurs parents, mais en bénéficiant quand même des droits de leurs parents.

Là, votre fils aurz ses droits personnels C’est donc le formulaire 11 06 qu’il faut utiliser

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Elryn
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Emma

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Bonjour Audrey, dans le topic que vous m avez envoyer, il est dit de fournir le formulaire s1110 sauf que c pour les mineurs à partir de 16ans sauf que mon fils n a pas encore 16ans. La est ma question

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Emma
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Audrey

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Bonjour Emma,

Je vous confirme que l'imprimé cerfa S1110 est à utiliser même si votre fils n'a pas encore 16 ans, il faudra seulement joindre en plus la copie de son contrat d'apprentissage.

Bonne journée.

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Audrey
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Emma

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Ok merci Audrey

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Emma
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