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Bonjour, j'accompagne les lycée pro et CFA BTP, je dois réaliser un logigramme pour éclairer les écoles sur les démarches de déclaration AT pour les stages et apprentis. Beaucoup d'écoles ignorent leurs obligations. et ne transmettent pas les info aux entreprises suite à un AT pour les apprentis !
Si un accident survient en sport au CFA ou à la cantine, Est ce que vous me confirmez qu'il s'agit d'un Accident de travail (idem dans le cadre des sorties scolaires 24h/24).
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Voir le profilBonjour cece08,
Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic intitulé "Qui fait la déclaration d'accident du travail pour un apprenti ? ".
Je vous souhaite une bonne journée.
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Inscrit(e) le 26/07/2024
Voir le profilDans le cadre du sport ou des sorties scolaires, c'est donc bien un AT...
C'est en effet l'employeur qui doit se charger de déclarer l'accident du travail de l'apprenti, même si cet accident a lieu sur le temps scolaire.
Je vous souhaite une bonne journée.
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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« Ce que j'aimerais être, mais alors vraiment, c'est un soc de charrue. Je ne sais...
Géraldine a répondu
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Géraldine a répondu
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