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Calcul IJSS chômeur indemnisé avec fiche de paie en AM / MT avant fin de contrat ?

Madame, Monsieur,

J’ai une demande de précision concernant le mode de calcul des indemnités journalières dans le cadre d’un arrêt maladie en étant indemnisé par France Travail.

Je suis chômeur indemnisé. Mon dernier contrat s’est terminé fin octobre 2023. J’étais en arrêt maladie de juin a septembre 2023, et également en octobre 2023 juste avant la fin de mon contrat. Avant juin 2023, j’étais en mi-temps thérapeutique à 50% d’un temps plein depuis mai 2022. En juin 2023, lors de mon passage du mi-temps thérapeutique à un arrêt complet, mon indemnité était faible car mon employeur n’avait pas transmis les attestations rétablissant les salaires incomplets. Le problème a été résolu après avoir signalé l’erreur, mais je crains d’être pénalisé si les fiches de paie demandées contiennent des périodes de maladie ou mi-temps thérapeutique.

Pouvez-vous confirmer que le calcul de 50% du salaire brut se fera sur la base de mon contrat à temps plein avec des salaires rétablis pour les périodes de maladie (arrêt ou mi-temps thérapeutique) ?

De plus j’ai cru comprendre en tentant d’avoir d’abord ma réponse par mail via ameli que maintenant était accepté l’attestation employeur à destination de Pôle Emploi à la place des fiches de paies pour le calcul des indemnités, est ce réel car la réponse n’était pas très claire malheureusement ?

Merci pour votre aide et une pensée pour Elryn qui m’a plusieurs fois apporté des réponses sans le savoir grâce a son immense contribution au forum.

Loera

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Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour Loera,

Dans le cas d'un chômage indemnisé, l'ouverture de vos droits aux indemnités journalières seront calculées sur l'activité précédent votre chômage.

Je vous invite à consulter cet article issu de notre site ameli.fr et plus particulièrement la rubrique intitulé : "Sans emploi en arrêt maladie : vos indemnités journalières".

L'indemnité journalière que vous recevrez pendant votre arrêt maladie est égale à 50 % de votre salaire journalier de base. Celui-ci est calculé sur la moyenne des salaires bruts des 3 mois qui précèdent votre arrêt de travail (ou des 12 mois précédant votre cessation d'activité pour une activité non continue). Par exemple : pour un salaire de 75 € bruts par jour, votre indemnité sera de 37,50 € bruts par jour.

Je vous souhaite une très bonne journée. 

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Elryn

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En effet, vos indemnités journalières sont calculées. Dans tous les cas sur vos salaires à temps plein en rétablissant les salaires en cas d’absence pour maladie ou temps partiel thérapeutique.

Loera

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Merci Elryn pour votre réponse rapide et claire, ça change des réponses obtenus par téléphone ou mail qui sont bien souvent soit erronées soit complètement hors sujet, on se demande si le mail a même été lu entièrement. Je ne jette pas la pierre, je sais que la charge de travail est importante mais bon.

Je laisse le sujet en l’état pour l’instant afin de voir si un expert ameli viendra certifier la réponse dont je ne doute pas qu’elle est correcte et que cela puisse servir à d’autres personnes dans ma situation.