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frais d'hospitalisation onéreux avant l'ouverture de droit

Bonjour
Ma mère est arrivée en France le 30 mars 2024 avec un visa VLS TS, et a fait la démarche pour valider son visa sur le site ANEF, (convocation OFII fin mai 2024).
Elle est retraitée, normalement elle pourra faire la demande de l'ouverture des droits auprès CPAM 93, 3 mois après son arrivée, donc à partir du 1er juillet 2024.
3 semaines après son arrivée, elle a jaunit et après une prise de sang, effectuée mi avril, elle a été admise en urgence à l'hôpital pour un durée de plus de 4 semaines pendant lequel un cancer a été détecté et une opération des canaux biliaires effectuée. Elle est ressortie après avoir effectué une première séance de chimio., (4-6 séances supplémentaires) avant d'envisager une nouvelle opération.
Vu qu'elle n'a pas encore le droit de prise en charge par la sécurité sociale, les médecins ont demandé une prise en charge "des soins urgents et vitaux", qui a été refusée car elle n'est pas en situation irrégulière. L'assistante sociale ne nous a pas donné plus d'informations et d'aides.
Pour son séjour de 4 semaines, il nous a été annoncé une facture d'environ 70K€ (aucun devis ne nous avait été communiqué en amont). C'est un montant très onéreux que nous ne sommes tout simplement pas capable de payer, et jusqu'à ce jour, nous n'avons pas trouvé de solution.
Je voudrais savoir si ces frais peuvent être pris en charge rétroactivement au moment de l'ouverture de ses droits ou s' il existe d'autres options que nous n'avons pas envisagées.
Merci beaucoup.

AijingHL

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Bonjour AijingHL,

Dans un premier temps, il faudrait vous rapprocher de l'ancien organisme de santé du pays de provenance de votre mère, et vérifier s'il y a un maintien de droits pour une prise en charge des soins en France.

Dans le cas contraire, je vous suggère de prendre à nouveau contact avec l'assistante sociale de l'hôpital afin d'obtenir son aide pour les frais déjà engagés qui ne pourront être pris en charge par l'Assurance Maladie en France. Toutefois, pour l'affiliation, certaines situations permettent d'être exonérée des 3 mois de résidence en France.

Il conviendrait d'envoyer une demande d'affiliation accompagnée d'une demande de Complémentaire santé solidaire.

S'agissant d’une urgence médico-sociale, la date d’entrée dans l’établissement hospitalier peut être assimilée à la date de dépôt de la demande de Complémentaire santé solidaire, avec une rétroactivité limitée à 2 mois. La demande doit néanmoins être transmise à la caisse dans les plus brefs délais, qui ne peuvent pas dépasser deux mois.

Enfin, si ses démarches n'aboutissent pas, vous pouvez prendre contact avec le médiateur de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de votre lieu de résidence : Comment saisir le médiateur ? afin de trouver une aide pour son affiliation.

Je vous souhaite une bonne journée.

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Elryn

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La demande a déjà été faite par l’hôpital et elle a été refusée.

Il faut voir avec son pays d’origine, ses droits n’ont pas dû être coupé comme ça du jour au lendemain

Maldi24

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Bonjour AijingHL

Je suis exactement dans le même cas que vous. Ma mère est arrivée en France dans le cadre d'un regroupement familial et suite à ça elle a été hospitalisée en urgence depuis un mois ( plusieurs examens ) sa maladie nécessitant des soins réguliers et coûteux. Jusqu'à présent je n'ai pas reçu de facture mais tout comme vous je serai incapable de supporter une tel somme. Avez vous pû trouver une solution ? Ni l'assistante sociale ni l'assurance maladie ne me propose de solution.
Je vous serez reconnaissant si vous répondiez à mon message et peut être s'informer mutuellement si jamais on a une solution.
Merci

AijingHL

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Bonjour Maldi24,

Nous avons frappé toutes les portes et tenté tous les moyens, malheureusement nous n'avons pas trouvé de solution, et nous venons de recevoir la grosse facture il y a peu de temps...

Bon courage à vous.

Maldi24

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Bonjour AijingHL
Je viens de m'entretenir avec l'assistante sociale de l'hôpital et effectivement c'est un peu compliqué comme situation.
Ce qu'elle m'a conseillé de faire :
-Demande d'AME ( normalement c'est pour les personnes en situation irrégulière mais faut tenter)

  • voir l'assistante sociale de votre commune ou ville de résidence.
  • Demander au médecin qui a suivi votre maman de produire un certificat d'hospitalisation d'urgence et vous le transmettez au service facturation ( dans ce cas c'est l'hôpital qui règle la facture et c'est eux qui vont demander un remboursement à l'assurance maladie, pas très clair comme option mais il faut essayer)
  • Demande une aide exceptionnelle auprès de l'assurance maladie s'ils peuvent prendre en charge la moitié de la facture.
  • En dernier lieux, trouver un accord pour payer la facture sur plusieurs tranches et plusieurs années.

Si j'ai du nouveau je vous le partage ici sur le forum

Bon courage