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AVAT / obligatoire pour une prise en charge ordinaire ?

Bonjour,

  • Est-ce que sans AVAT un TNS a le droit à une prise en charge ordinaire de ses soins en cas d’accident survenu pendant son travail ?
  • Est-ce un TNS ayant un accident sur son lieu de travail est dans l’obligation de se déclarer en accident de travail ? Sachant que la notion d’accident de travail est légalement réservée aux seuls salariés !

Merci

Nejbar

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Bonjour Nejbar,

En tant que travailleur indépendant, vous pouvez en effet souscrire à l'assurance volontaire individuelle qui vous assure en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle.

Je vous conseille de consulter ce topic si vous souhaitez obtenir de plus amples détails au sujet de l'assurance volontaire.

Cependant, même sans l’adhésion à cette assurance, vous bénéficierez toujours de la prise en charge de vos frais de santé aux taux et conditions habituelles des prestations maladie.

Vous retrouverez des informations complémentaires dans cet article du site ameli : "Artisan, commerçant : la déclaration de l’entreprise et la prise en charge des frais de santé".

Bonne journée.

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