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Comment s'applique le plafond des IJSS maternité ?

Bonjour,

Je cherche à savoir comment le plafond des IJSS maternité sur les 3 derniers mois de salaire est appliqué quand ceux-ci présentent des disparités. Selon les sources consultées, on trouve deux informations contradictoires.

1) Soit le plafond est appliqué SUR CHAQUE MOIS séparément :
Par exemple, pour une salariée ayant eu comme derniers salaires 1000 €, 1000 € et 9999 €, seul le dernier mois sera plafonné, soit au PMSS actuel (3864 €) un total de 1000 + 1000 + 3864 = 5864 € sur 3 mois

2) Soit le plafond est appliqué À LA FIN sur la moyenne des mois (ou la somme, ça revient au même) :
Dans le même exemple, la somme des 3 mois fait 1000 + 1000 + 9999 = 10199 €, on la plafonne ensuite au triple du PMSS (3x3864 = 11592), qui est au-dessus donc le plafonnement n'a pas d'effet.

Le simulateur proposé sur Ameli utilise la méthode 2, le site "Vos droits" de service-public.fr semble aller dans ce sens aussi, mais les réponses trouvées sur ce forum vont dans le sens de la méthode 1, et c'est aussi ce que semble dire la page du site Ameli consacrée au sujet. Pourtant la différence est énorme.

Pourriez-vous m'indiquer comment savoir quelle méthode est appliquée ? Y a-t-il un texte qui fasse référence ? Je vous remercie infiniment.

Xavier

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Bonjour Xavier,

L'indemnité journalière maternité est égale au gain journalier moyen net. Le gain journalier est calculé sur la moyenne des salaires des trois mois qui précèdent l'interruption de travail du fait de la grossesse (ou des douze mois en cas d'activité discontinue ou saisonnière) pris en compte dans la limite du plafond mensuel de la
sécurité sociale de l'année en cours.

Ce plafond mensuel s'applique à chaque salaire de référence. 

Cette question a été abordée sur le forum. Pour en connaître la réponse, je vous invite à consulter ce topic relatif au calcul des indemnités journalières versées au titre de la maternité.

Vous pouvez également vous rendre sur la page "Congé maternité : les indemnités journalières pour les salariées" de notre site ameli.fr.

Je vous souhaite une très bonne journée.

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