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trop perçu CAF

J'ai dabord eu un paiement ASI puis un paiement de pension d'invalidité cat 2 avec ASS (et ASI suspendue) puis eu un paiement AAH (ma pension AAH complémenté à hauteur de AAH MAX à 970€) après avoir fait un remboursement ASS (pôle emploi) , mon ASI avait été suspendu , six mois plus tard l'ASI a été réactivée avec paiement rétro-actif , la déclaration trimestrielle n'était plus possible car la caf m'avait mis en déclaration annuelle de ressource , j'ai pensé pendant un an que tout était normal , puis j'ai déclaré l'ASI en déclaration annuelle , maintenant on me réclame un trop perçu CAF sur AAH de 2800€

bipbip58

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Audrey

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Attention me voici Une décennie d’Assurance Maladie Décidée à vous aider Rien ne...

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Bonjour bipbip58,

La hiérarchie des prestations veut que la pension d'invalidité et l'allocation supplémentaire d'invalidité (ASI) soient prioritaires sur l'allocation aux adultes handicapés (AAH).

Dans le but de vérifier vos revenus et ajuster au mieux votre pension et votre ASI, votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) vous adresse de manière périodique des déclarations de situation et de ressources (DSH). Le pensionné doit également aviser sa caisse lors de tout changement intervenant au cours du versement de sa pension.

Vous trouverez un point sur les ressources à déclarer ou non à votre caisse dans ce topic intitulé "Déclaration cpam pension invalidité de ma prévoyance ?".

Nous sommes navrés pour l'indu que vous mentionnez, néanmoins il n'émane pas de l'Assurance Maladie.

Nous ne sommes donc pas habilités à vous fournir de renseignements à ce sujet, je vous invite à contacter l'organisme compétent, à savoir la caisse d'allocations familiales (Caf).

Je vous souhaite une bonne journée.

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Germinal

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Bonjour,

Oh la la, la mauvaise surprise, je comprend ta déception.
De quoi s'y perdre, le principal, c'est qu'il n'y ai pas d'erreur au final, sur tes prestations totales perçues tout le long depuis l'ouverture des droits.

Ton parcours est atypique, même si il y a toujours des histoires de trop perçus à cause des délais de traitements des différents organismes, le + courant statistiquement, c'est dans l'ordre ASS - AAH - pension invalidité - ASI

Quoi qu'il en soit, si tu dois vraiment 2800€ à la CAF, si tu n'as pas cette somme, et s'ils ne te proposent pas un échéancier pour que ça reste "vivable" mensuellement, ne pas hésiter à demander que ça se passe ainsi.

J'ai à mon tour une question, j'avais cru lire, que quand on perçoit de l'ASI, il y avait un genre de calcul spécifique au niveau du calcul de l'AAH, qui faisait qu'au final, on pouvait en revenus réels, dépasser très légèrement le plafond AAH, est ce que c'est le cas ?

Bonne journée et courage.

bipbip58

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Bonjour Germinal

Merci pour ta réponse

Concernant L'ASI , elle est prioritaire sur l'AAH , c'est bien pour ça que la CAF incite fortement à la demander avant demande d'AAH .
Pour mon cas , j'étais en ASS puis l'ASI a été versée , puis la pension d'invalidité cat 2 et j'ai dépassé le plafond ASI avec ASS , puis pour toucher l'AAH il a fallu que je rembourse les ASS à pôle emploi pour toucher les AAH car le cumul ASS et AAH est impossible , ensuite environ trois mois ont passés et j'ai reçu une demande de déclaration de placement par CPAM , je n'en ai aucun , et début 2023 mon ASI a reprise .seulement la CAF , qui me versait AAH complémentaire sur pensiion d'invalidité n'avait pas intégré l'ASI , y compris lorsquelle est revenue en 2023 , la CAF et la CPAM ne communiquent pas (un comble) , j'ai voulu faire ma déclaration trimestrielle de ressources CAF mais j'avais un message :'' vous n'avez pas besoin de le faire , nous connaissons déjà vos ressources'' et ça c'est poursuivi pendant 11 mois , doù les 2800€ d'indu .

PLAFOND ASI + PENSION INVALIDITE : 860€
PLAFOND AAH + PENSION INVALIDITE : 970€
PENSION INVALIDITE + ASI + AAH : 970€

Dans mon cas , l'AAH est versée en complément de ma pension invalidité (calcul sur les dix meilleurs années de travail) , puis l'ASI (calcul savant sur les trois dernier mois) est arrivée , puis l'AAH (calcul final jusqu'à atteinte du plafond AAH ).
Pour moi 600€ de pension invalidité ; 250€ d'ASI et 120€ d'AAH = 970€ (avec tous les chiffres arrondis pour une meilleur comprenhension

Donc à mon avis pour répondre à ta question , il me semble impossible de dépasser le plafond AAH .
Pour moi , j'avais ce message :''nous connaissons vos ressources'' donc j'ai eu confiance en eux.
Le problème pour moi , c'est que la CAF ne communique pas avec la CPAM mais avec les impôts et pôle emploi , pour eux si pas de travail + AAH entraine plus de déclaration trimestrielle mais annuelle.
Enfin avec les impôts , l'ASI n'est pas imposable donc pas à déclarer aux impôts donc comment sont ils avertis du versement d'ASI ?
Avec et malgré pôle emploi , il est possible d'être demandeur d'emploi et toucher une pension d'invalidité + ASI + AAH puisque c'est mon cas actuellement .
J'appelle ça un capharnaüm (Lieu qui renferme beaucoup d'objets entassés confusément)
Si les relations entre CPAM et CAF ne s'ouvrent pas (on peut se demander pourquoi ce n'est pas le cas ?) et que les circonstances se reproduisent avec mon cas , le résultat sera le même .
De toutes façons , ils ne prennent aucun risque , erreur allocataire ou erreur CAF , l'indu est à rembourser .
Je pouvais légitimement supposer que percevais à bon droit les sommes en question.

Les autorités ont failli à leur obligation d’agir en temps voulu et de manière appropriée et cohérente. Alors que les versements que je n’aurai pas dû toucher , résultaient entièrement d’une erreur de la CAF (c'est à eux d'effectuer les controles ressources ) , sans déclaration trimestrielle de ressources possible alors qu'elle est obligatoire .
Je me suis vu intimer l’ordre de rembourser le trop-perçu, . Il n’a donc été établi aucune responsabilité au nom de la CAF, laquelle a évité les conséquences de sa propre erreur, que je suis le seule a endosser avec une somme à rembourser représentant un montant considérable , ces sommes que j'avai perçues avaient été dépensées pour ma subsistance .Je considère dans ces circonstances, que le remboursement de la dette, soit elle de manière échelonnée, va compromettre ma capacité à assurer ma subsistance , avec ce qu'il va me rester .

Cordialement

bipbip58

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aide-sociale.fr/caf-ressources

Germinal

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Merci pour les explications, oui finalement à priori impossible de dépasser le plafond AAH, j'avais dû lire un truc en travers ou "périmé".

Sinon je comprend la situation, mais ça relèverait quasi du miracle, oui, qu'ils fassent un geste, même si en partie ils sont responsables, de mettre des foyers + ou - dans la panade.

ça peut parfois également mettre du "bazar" au niveau des impôts, faire attention, et ensuite, ça complique tout, par exemple lors d'une demande de CSS, les retards, trop perçus etc selon les dates etc .. et les communications entre organismes, même quand elles sont faites, on est pas à l'abri d'erreurs ( j'en ai fait l'expérience récemment )

Mon parcours :
ASS, puis AAH, puis petite PI que j'ai dû demander (je ne m'y attendais pas, personne ne m'avait informé), et enfin dans 3ème temps demande d'ASI (je ne m'y attendais pas non plus de devoir le faire) faite depuis plusieurs mois (sans aucune nouvelle), je pressens que j'ai pas terminé de galérer ..

Bonne journée et surtout santé ..

bipbip58

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Bonjour Germinal

Je ne suis pas archi-sûr mais je crois qu'en cas de non-réponse dans les deux mois , à la demande d'ASI , celle ci est considérée comme négative .
Cordialement

Patrick

Germinal

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Bonjour,

Je viens de recevoir + de 8 mois après ma demande initiale, des nouvelles, ou l'on me réclame encore de nouveaux documents, que je suis en train de réunir, .. donc voilà, pour département 49, ça peut donner une idée des délais ASI, et ce n'est donc pas terminé, va falloir encore attendre ce nouveau traitement de dossier, qui va durer ?? mystère !