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Bulletin d'hospitalisation et mi-temps

Bonjour, je suis en invalidité de catégorie 1, je travaille uniquement le matin. je suis une rééducation cardiaque, la clinique ma donné un bulletin d'hospitalisation du 27 février à 13h00 au 20 avril à 16h00, le bulletin vaut-il arrêt de travail pour la journée ou uniquement de 13h à 16h?

Cb

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Élodie

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Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...

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Bonjour Cb,

Un bulletin d’hospitalisation ou bulletin de situation équivaut à une prescription médicale d'arrêt, que l'hospitalisation soit effective en établissement ou à domicile. Un bulletin d'hospitalisation ambulatoire pourra servir d'arrêt de travail si le soin reçu est remboursable par l'Assurance Maladie. Le bulletin doit faire mention de la date d'entrée, de sortie et le secteur de l'établissement. Si ce n'est pas le cas ou si une information est manquante, un arrêt de travail doit être établi. Si le bulletin a été établi du 27 février au 20 avril pour des soins remboursables, l'arrêt sera enregistré sur cette période.

Si le bulletin n'a toutefois pas été prescrit pour des journées complètes, je vous remercie de prendre connaissance de ce topic relatif à l’interruption de travail pour recevoir des soins.

Cependant, dans votre situation, vos soins n'entraînent visiblement pas d'absence ou de perte de salaire. Vous ne pourrez donc pas bénéficier d'indemnités journalières pour recevoir ces soins.

Enfin, pour toute question relative à votre dossier personnel, il est préférable d'interroger directement votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), via l’Espace d’échanges de ​votre compte ameli.

Bonne journée.

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Elryn

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La cpam ne prend en compte que les arrêts de journée complète