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Cerfa noir et blanc

Les Cerfa arrêt de travail sont t’ils acceptés en noir et blanc svp ?
Merci

Fcr

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Bonjour Fcr,

Lors de la prescription d'un arrêt de travail, seul l'original ou un duplicata sont acceptés par votre caisse d'assurance maladie.

Vous trouverez des informations générales sur notre site ameli.fr, rubrique "Arrêt maladie : les démarches du salarié".

Bonne journée.

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Fcr

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Merci, mais cela ne répond pas à ma question.
Si le professionnel imprime l arrêt en noir et blanc, celui ci est il recevable svp ?
Merci

Un professionnel de santé peut prescrire un arrêt de travail manuscrit en format papier via le cerfa 10170*07 (formulaire S 3116), ou l’effectuer directement en ligne par voie dématérialisée grâce à votre carte Vitale. Dans ce cas, il imprime et vous transmet uniquement le volet employeur.

Le médecin complète le formulaire (identification de l’assuré, éléments médicaux, rapport avec l’ALD, la maternité, reprise à temps partiel, sorties autorisées ou non) et le remet au patient.

Bonne journée.

Fcr

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La réponse est faite pas un robot ? Pouvez me dire si le praticien vous donne un arrêt de travail imprimé en noire et blanc est redevable par la cpam ou il faut qu il soit imprimé en couleur obligatoirement

Bonjour Fcr,

Le volet 3 (volet employeur) issu de la déclaration dématérialisée d'avis d'arrêt de travail, et qui vous est remis par le médecin prescripteur, peut être imprimé en noir et blanc, cependant le médecin doit le signer et y apposer son cachet. Les volets 1 et 2 sont directement télétransmis à votre caisse à l'aide de votre carte Vitale.

L'avis d'arrêt de travail complété manuellement sur le formulaire papier S3116, doit comporter 3 volets et être établi sur le Cerfa original.

Bonne journée.