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Bonsoir tout le monde,
Je voudrais obtenir le nom du service, au sein la CPAM, à qui s'adresser, afin de demander le détail du flux des télétransmissions de soins effectuées par tous les hôpitaux où un assuré a séjourné, pour des hospitalisations, sur une année (hôpitaux qui ne passent pas la carte vitale mais se font directement rembourser) ?
Il s'agit d'obtenir le détail des soins et non des éventuels remboursements versés. Ce ne sont pas les remboursements qui m'intéresse.
Merci par avance.
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Lorraine, experte ameli bilingue, fan de séries policières britanniques et de pizz...
Bonjour Poire,
Pour obtenir le détail des informations demandées, je vous invite à vous rapprocher des établissements dans lesquels votre père a reçu des soins médicaux.
En effet, la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) ne pourra pas vous transmettre ces informations.
Bon courage dans vos démarches.
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Voir le profilC’est à l’hôpital qu’il faut demander ce détail.
Le budget global fait que par exemple pour un AVC l’hôpital touche 30 000€.
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Voir le profilSalut Elryn, merci pour ta réponse.
Justement, je ne connais pas les noms de tous les hôpitaux où l'assuré a séjourné ; il s'agit de mon père qui est décédé.
La CPAM peut-elle faire des recherches éventuellement ? Si oui, à quel service dois-je faire ma demande ?
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Voir le profilMerci Elryn
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Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilJe ne sais même pas si la cpam a ce genre de données.
Et dans tous les cas je ne suis pas sure qu’elle ait l’obligation ou même le droit de divulguer ces données sur simple demande.
Vous pouvez toujours écrire un courrier à la cpam dont il dépendait en l’adressant peut être au médiateur
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Inscrit(e) le 17/12/2022
Voir le profilMerci Elryn pour la réponse.
Merci Lorraine pour les précisions. Je ne connais pas les noms de tous les hôpitaux où mon père a séjourné.
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