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Comment s'affilier à la Sécurité Sociale lorsqu'on est étudiant à l'étranger de passage en France ?

Mon fils de 20 ans est étudiant à Londres mais est de passage en France pour quelque temps. Nous (ses parents) sommes expatriés hors de France donc sans domicile ni adresse en France. Notre fils peut être domicilié temporairement chez ses grands-parents en France, afin d'être affilié à leur CPAM. Il a besoin urgemment d'être inscrit à une CPAM (pour des soins et un stage). Je précise que notre fils n'a jamais eu de numéro de Sécurité Sociale.
Pouvez-vous SVP me confirmer :
1/comment lui obtenir son numéro de Sécurité Sociale ?
2/ comment procéder pour l'affilier à la CPAM de ses grands-parents ? Quels documents fournir et comment ?
3/ Quel délai le plus rapide peut être espéré ?
Merci d'avance.

DelphinShanghai

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Roxane

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Bonjour DelphinShanghai,

Les étudiants effectuant un stage en France sont soumis au droit français en matière d'assujettissement sous réserve des accords internationaux.

Vous trouverez des informations utiles dans cet article du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) : "Venir effectuer un stage en France".

Si vous le souhaitez, vous avez la possibilité d'interroger le Cleiss dont les missions sont présentées dans cet article "Missions et organisation du Cleiss".

Vous pouvez poser votre question par courriel en complétant le formulaire intitulé "Contacter le Cleiss par courriel" que vous trouverez sur la page suivante : https://www.cleiss.fr/presentation/contact.html.

Bonne journée.



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Elryn

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Qu'est ce que vous appelez quelques temps?
Et son stage sera rémunéré?

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DelphinShanghai

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Bonjour, je ne comprends pas en quoi vos questions sont importantes pour résoudre mon problème ? Merci

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DelphinShanghai
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Elryn

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Parce que pour avoir des droits il doit revenir en France de manière stable ou y cotiser. Revenir 5/6 semaines au passage => pas de droit même si on est français. La dérogation pour la carence des français dans le cadre du Covid s’applique pour les retours à long terme. Pas pour les vacances / courts sejours

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DelphinShanghai

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A partir de quelle durée est-ce considéré comme un séjour moyen et donc valide pour avoir une couverture sociale ? C’est indispensable pour son stage… Merci

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DelphinShanghai
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Elryn

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C’est pour cela que je vous ai demandé des infos sur le stage également… à son arrivée en France il faudra qu’il fasse les démarches d’affiliation.

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DelphinShanghai

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Merci pour ces précisions. Un séjour de 3 mois avec un stage est-il suffisant pour ouvrir des droits?

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DelphinShanghai
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Elryn

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