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Bonsoir.
Je dois subir une chirurgie réparatrice suite à une très importante perde de poids.
Celle-ci doit avoir lieu à la fin de l’année 2021.
J’ai donc envoyé le cerfa remis par mon chirurgien ainsi que les photos qu’il a prises à la CPAM.
Cela va faire 15 jours calendaire que le recommandé a été signe de leur part mais je n’ai pas de retour, que ce soit positif ou négatif.
J’ai lu sur plusieurs site internet que sans retour dans les 15 jours, l’accord était donc donné par défaut.
Mais comment cela se déroule ensuite ? Le chirurgien et la mutuelle en sont informés ? Quel document fait foi concernant cet « accord ».
De plus, quel est le délai pour cet accord et quel est la date qui fait courir cette entente préalable ?
Merci par avance pour vos différents éclaircissements à ce sujet.
Bonne soirée.
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Bonjour Jrose16,
Ce thème a déjà fait l'objet d'une publication sur le forum. Pour la consulter, je vous invite à vous rendre sur ce topic intitulé "Délai de réponse d'une entente préalable dépassé".
Bonne journée.
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Voir le profilVous devez quand même attendre encore car ils peuvent avoir déposé la réponse le jour 15 à la poste et les courriers sont tarifs lents donc 5 a 7 jours de distribution. C’est le cachet de la poste qui fera foi
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