- Accueil
- Maladie, accident, hospitalisation
- « Réponse à une demande d'entente préalable »
Cette question a été résolue
La dernière mise à jour des informations contenues dans la réponse à cette question a plus de 5 mois.
Réponse à une demande d'entente préalable
- Hospitalisation
- Hubert
- il y a environ 4 ans
- Mis à jour le : 08/07/2021
- 2168
- 2
J'ai envoyé une demande d'entente préalable pour une opération chirurgicale en recommandé avec AR le 9 février 2021.
L' accusé de réception m'est retourné tamponné comme étant reçu le 15 février 2021 par la CPAM de Toulon.
Ce jour (15 mars), je téléphone pour avoir une confirmation de l'acceptation, puisque je n'ai toujours pas eu de réponse négative, et là on me dit qu'il n'y a pas traces de cette demande d'entente préalable dans mon dossier....
Le délai de non réponse étant écoulé et l'accusé de réception faisant foi de la réception du document par vos services, je suis donc en droit de considérer comme acquis l'acceptation de cette entente préalable.
Hubert
- Niveau
- 0
- 2 / 100
- points
- 1 question posée
- 0 réponse publiée
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 12/03/2021
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Roxane
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- Equipe
- 3980 réponses publiées
Téléconseillère bilingue pour l’assurance maladie depuis 2015, j’aime les cactus, ...
Bonjour Hubert,
Une question équivalente a fait l'objet d'une réponse sur le forum. Je vous invite à consulter ce topic sur la demande d'entente préalable.
Bonne journée
Ce post vous a-t-il été utile ?
5% des internautes ont trouvé cette réponse utile
Autres réponses
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24779 réponses publiées
-
1711
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilEt comment prouver que la demande était dans l’enveloppe...
Il est surprenant que le document ne soit pas scanne à son arrivée

- Complétez votre question :
-
- Thématique : Maladie, accident, hospitalisation
- Maladie, accident, hospitalisation : Hospitalisation
- Cette question a obtenu une ou plusieurs réponses et une réponse a été validée par l'entreprise.
- Réponse obtenue en environ 23 heures
- 2
- Actions
-
- Questions liées
-
-
non-réponse demande entente préalable abdominoplastie au médecin conseil
- Couverture de base
- Ilhamgmr
- il y a environ un an
- Mis à jour le : 29/03/2024
- 326
- 1
Bonjour, J'ai envoyé une demande d'entente préalable le 1er mars 2024 qui a été reçu par la CPAM le 4 mars 2024. Nous sommes actuellement le 28 mars 2024, soit 24 jours...Ilhamgmr
- Niveau
- 0
- 1 / 100
- point
- 1 question posée
- 0 réponse publiée
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 28/03/2024
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.Valérie
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- Equipe
- 26 topics créés
Valérie, 36 ans, au sein de l'Assurance Maladie depuis presque 5 ans et fière d'êt...
Bonjour Ilhamgmr, Je vous invite à consulter ce article issu du forum ameli intitulé "L'accord préalable" en vous référant au paragraphe "Mode d'emploi" > "Un délai de... -
Un médecin a-t-il le droit de ne pas me donner une demande d’entente préalable de transport ?
- Obtention d'un document
- Anonyme
- il y a presque 2 ans
- Mis à jour le : 12/05/2023
- 3886
- 4
Bonjour, j’aimerais pouvoir faire une demande d’entente préalable de transport pour une consultation en ALD à 289km de chez moi. Le médecin refuse de me la donner. Est-ce...- Anonyme
Anonyme
- Niveau
- 0
- 11 / 100
- points
Réponse certifiée par un expert ameli
Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.Sophie
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- Equipe
- 4732 réponses publiées
Passionnée de séries TV. Piquée d'un soupçon de fantaisie. Et quelque peu gourmande.
Bonjour Kikolette, Vous trouverez des informations dans la réponse d'Isabelle, experte ameli, présente dans ce fil de discussion intitulé "Qui rédige le bon de transport ?"... -
Délais 15 jours demande d entente préalable
- Obtention d'un document
- Mase78
- il y a environ un an
- Mis à jour le : 04/02/2025
- 1069
- 32
Bonjour J ai fais une demande d entente préalable pour une augmentation mammaire , la demande a été réceptionnée le 15 mars , je n ai pas reçu de courrier la chirurgienne...Mase78
- Niveau
- 1
- 127 / 750
- points
- 1 question posée
- 12 réponses publiées
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 30/03/2024
Voir le profilRéponse certifiée par un expert ameli
Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.Betty
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- Equipe
- 2653 réponses publiées
Passionnée des sports sensationnels qu’offrent la mer et la montagne, je suis auss...
Bonjour Mase78, En effet, le délai de réponse de 15 jours après réception d'une demande d'accord préalable est bien compté en jours calendaires, samedis et dimanches inclus...
-
- Fil d'activité de la question
-
-
Roxane
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- Equipe
- 3980 réponses publiées
Téléconseillère bilingue pour l’assurance maladie depuis 2015, j’aime les cactus, ...
Roxane a été sélectionné comme meilleur répondant
-
Roxane
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- Equipe
- 3980 réponses publiées
Téléconseillère bilingue pour l’assurance maladie depuis 2015, j’aime les cactus, ...
Roxane a répondu
-
Elryn
- Niveau
- 4
- 5000 / 5000
- points
- 2 questions posées
- 24779 réponses publiées
-
1711
meilleures réponses
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 10/08/2017
Voir le profilElryn a répondu
-
Hubert
- Niveau
- 0
- 2 / 100
- points
- 1 question posée
- 0 réponse publiée
-
0
meilleure réponse
Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.
Inscrit(e) le 12/03/2021
Voir le profilHubert a posé une nouvelle question
-
Vous ne trouvez pas la réponse à votre question ?