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Délai de réponse accord préalable sleeve ?

Bonjour,

J’ai fait une demande d’accord préalable pour une sleeve envoyer en recommandé le 15/10/2019 et reçu par la CPAM le 18/10/2019, entre temps j’ai reçu un appel du service médical pour un rendez vous le 24/10/2019 avec le médecin qui m’a refusé verbalement ma demande car pas assez de suivi diététique en sachant que je suis en hypertension et appareiller pour l’apnée du sommeil de plus j’ai un IMC de 43.
Je voudrais savoir si légalement parlant le refus verbal est valable en sachant que je n’est aucun document de refus ni moi ni la clinique à ce jour.
Merci.

Jul947

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Anaële

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Bonjour Jul947,

Je vous invite à consulter ce topic relatif à la chirurgie bariatrique.

Suite à votre rendez-vous avec le service médical, vous allez recevoir un courrier comportant la décision du médecin conseil.

Si vous n'êtes pas d'accord avec la décision de votre caisse, vous pouvez contester cette dernière, les voies de recours étant indiquées sur le courrier.

Pour plus d'informations, je vous invite à consulter le site ameli.fr, rubrique "Comment contester une décision ?".

Je vous souhaite une excellente journée.

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Anaële
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Gerard62440

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Bonjour , j’ai fait une Sleeve le 13 août 2019, j’ai fait comme ils appellent ( ou j’ai été opéré le parcours Sleeve qui a duré 1 en et demi ), puis mon dossier est passé en commission à la CPAM de où je dépend, celle-ci a été accordé et le médecin conseil n’est pas venu mettre son nez dans le processus !!!

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Gerard62440
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Shouka

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Bonjour,

Lorsque la commission pour une sleeve est passée et qu’on vous dit que votre dossier est favorable et passe a présent en accord préalable auprès de la cpam . Est ce le chirurgien qui doit aller en entente auprès du service ou c’est nous meme ? Je vous remercie de votre réponse.

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Shouka
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Marlène

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Pleine de vie, d'envies et en guise de devise « the show must go on »

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Bonjour Shouka,

Seul le médecin conseil peut juger de la nécessité de vous convoquer suite à la réception de votre demande d'entente préalable. Ce n'est pas systématique.

L'absence de réponse de la part de votre caisse primaire d'assurance maladie dans un délai de 15 jours à compter de la réception vaut accord.

Cet article publié sur ameli.fr vous apportera des informations complémentaires : "L'accord préalable".

Je vous conseille de le point avec votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) quant à votre demande.

Ses coordonnées sont indiquées dans la rubrique "Adresses et contacts" du site ameli.fr.

Bonne journée.

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Marlène
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