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Mon employeur m a dit que lors de mon AT de plusieurs semaines l année dernière , je n avais pas cumulé mes jours de CP (3 par mois) car mon AT avait « duré trop longtemps »
Je voudrais savoir si cela est vrai et quels sont les articles du code de la sécurité sociale qui s y rattachent. Merci
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Téléconseillère bilingue pour l’assurance maladie depuis 2015, j’aime les cactus, ...
Bonjour Gabrielle,
Nous ne pouvons répondre sur ce forum, que sur des questions réglementaires concernant l'Assurance Maladie.
Nous ne sommes donc pas habilités à vous fournir de renseignements à ce sujet. Pour toute question relative au droit du travail, je vous invite à vous rapprocher des services de la Direccte (directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi).
Bonne journée.
CM
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
CM
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Roxane a répondu
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