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Salariés anglais détachés en France - S1

Bonjour,
Nous sommes une entreprise anglaise et avons des salariés détachés en France, la plupart pour moins de deux ans, certains pour plus longtemps. Ils contribuent aux cotisations sociales anglaises et ont accès aux services de la sécurité sociale anglaise NHS via leur A1. En revanche, ceux-ci ne semblent pas pouvoir être traités/remboursés par la sécurité sociale française. L'administration anglaise nous a informés que lors des deux premières années, le certificat A1, ainsi que la carte européenne de santé sont suffisants pour être traité en France. Après deux ans, il est recommandé de faire une demande de S1.
Pourriez-vous confirmer que cela est correct ou doivent les consultants faire une demande de S1 dès leur arrivée en France?
Est-il possible de faire la demande du S1 si le salarié est déjà en France?
Le S1 est-il effectif à partir de la date d'arrivée en France si celle-ci est antérieure à la date de la demande de S1?
Quelle est la durée de validité du S1?
Les salariés ont-ils besoin du A1 pour faire leur demande de S1?
Reçoivent-ils la carte vitale une fois qu'ils obtiennent le S1?
Comment doivent-ils procéder pour se faire traiter et rembourser avec le A1 et EHIC? Doivent-ils envoyer leur factures à la CPAM ou à l'organisme anglais NHS?
Comment doivent-ils procéder pour se faire traiter et rembourser avec le S1?

Je vous remercie d'avance.

Helene

Helene

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Bonjour Hélène,

Ce forum d’entraide s’adresse uniquement aux assurés du régime général.

Nous répondons volontiers aux questions des employeurs sur une ligne téléphonique qui leur est dédiée.

Si vous souhaitez la contacter depuis le Royaume Uni, je vous invite à composer le +33 811 013 679.

Vous pouvez aussi consulter le site du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss) : Vous venez en France pour travailler en tant que détaché depuis un Etat membre de l'Union Européenne ou de l'EEE

Bonne journée.

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