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Bonjour,
je vous contacte car je pratique une activité sportive par le biais de mon employeur. Mon employeur propose ces disciplines aux travers de ce qui est appelé une "entente sportive". Il est possible d'y participer un inscrivant via le CE de l'entreprise.
J'ai eu un accident dans le cadre de cette activité. Je souhaitais donc savoir si cet accident était considéré comme un accident de travail ou non?
Merci d'avance
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Voir le profilPersonne pour me répondre?????????
« Ce que j'aimerais être, mais alors vraiment, c'est un soc de charrue. Je ne sais...
Bonjour carseb,
Toutes nos excuses pour cette réponse tardive.
Su ce forum, nous ne pouvons pas nous prononcer sur le caractère professionnel d'un accident.
Pour votre information, est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise. » (Article.L.411-1 du CSS).
Vous pouvez plus retrouver d'informations sur ameli.fr : Accident du travail ou de trajet : vos démarches.
Bonne journée.
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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.
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« Ce que j'aimerais être, mais alors vraiment, c'est un soc de charrue. Je ne sais...
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Julien a répondu
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