l'Assurance Maladie

Rechercher dans le forum

Cette question a été résolue

sorties autorisées

Sur un arrêt de travail, le médecin n'a coché aucune case dans les sorties (ni oui ni non)
Dans un cas comme celui-là quelles règles s'appliquent?
Merci de votre réponse

les3c1967

  • 1 question posée
  • 0 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Réponse certifiée par un expert ameli

Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour les3c1967,

Lorsque le médecin indique sorties autorisées, vous devez être à votre domicile de 9 à 11 heures et de 14 à 16 heures pour chaque jour indemnisé (week-end inclus).

Si la mention "sorties autorisées sans restriction d'horaire" est indiquée et qu'un motif médical le justifie, alors les sorties sont libres.

En revanche, si rien n'est indiqué, votre médecin ne vous autorise pas à quitter votre domicile.

Vous pouvez consultez la page "Arrêt de travail pour maladie" pour retrouver toutes ces informations.

Bonne journée

Ce post vous a-t-il été utile ?

83% des internautes ont trouvé cette réponse utile

Autres réponses

augma

  • 0 question posée
  • 1 réponse publiée
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

Bonjour les3c1967,

Si votre médecin n'a pas coché la case pour les sorties, vous devez respecter les horaires : vous devez être présent chez vous de 09h00 à 11h et de 14h à 16h00
Toutefois si vous devez vous rendre un à rendez médical pendant les heures autorisées, vous pouvez vous y rendre et demander un avis de passage au lieu de RDV.
Enfin si vous devez sortir du département pour x ou y raison vous devez demander l'avis à votre CPAM avant la sortie en leur stipulant la date et l'adresse du déplacement.

Cordialement

austra

  • 0 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

bonjour,
j'ai parcourut ce forum et je n'ai pas vraiment trouver une réponse par un expert ameli qui y réponde vraiment
quand vous dite:
"Si la mention "sorties autorisées sans restriction d'horaire" est indiquée et qu'un motif médical le justifie, alors les sorties sont libres."
cela veut dire que l'on peut sortir a n'importe quel heure sans restriction.

mais quid du contrôle soit du fait de l'employeur ou de la CPAM, quel sont les horaires de présence obligatoire en sortie libre.

donc si horaire de présence obligatoire en cas de contrôle alors quel est la différence avec sortie autorisé ?
bonne journée et méditation

Bonjour austra,

Vous trouverez votre réponse sur ce topic intitulé "Heures de sortie".

Bonne journée.

austra

  • 0 question posée
  • 2 réponses publiées
  • 0 meilleure réponse

    Les meilleures réponses sont les réponses certifiées par un expert ameli ou approuvées par l'auteur de la question.

Voir le profil

merci
roxane pour votre réponse, mais l'incohérence que je voulait soulever est que si sortie libre, on est libre de sont temps sauf pour votre employeur qui lui peut vous faire contrôler et que vous devez être chez vous au heure de sortie 9-11h et 14-16h.
donc médicalement on peut sortir sauf pour votre employeur.