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rechute AT/MP

Thème
Indemnités journalières
Nom de l'auteur
marylou
Date
3 janvier 2018
il y a 10 mois
Consultations
838
Nombre de réponses
3
question
q

Etant actuellement chômeur longue durée et indemnisé par pole-emploi au titre de l'allocation spécifique de solidarité (ASS) .
Comment serai-je indemnisé par la sécurité sociale dans le cadre d'une rechute d'une maladie professionnelle sachant que mon dernier emploi date du 03/09/2008 au 17/12/2008 soit 450h sur cette période.
Cordialement

marylou
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Tiphaine

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Tiphaine, jeune maman active et moderne. Aime les moments en famille et les sortie...

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Bonjour marylou,

Dans le cadre d'une rechute AT/MP, les indemnités journalières sont calculées sur la base du salaire journalier du mois précédant la rechute.

Les 28 premiers jours de l'arrêt dû à la rechute, l'indemnité journalière est égale à 60 % du salarie journalier de base.

A compter du 29ème jour, vous percevez 80 % de ce salaire journalier de base.

L'indemnité journalière est calculée à partir du salaire précédant immédiatement l'arrêt dû à la rechute. Les indemnités journalières ne peuvent être inférieures à celles éventuellement perçues lors de l’arrêt de travail initial.

- Si vous percevez une rente d’incapacité permanente, l’indemnité journalière est diminuée du montant journalier de la rente.

Cependant, si la rechute est refusée au motif qu'elle n'est pas justifiée par une aggravation de votre état de santé, l'arrêt ne pourra être indemnisé ni au titre de l’assurance maladie ni au titre de l’assurance accident du travail. C’est pourquoi il n’y a pas de versement provisionnel d’une indemnité journalière au titre de l’assurance maladie avant la reconnaissance de la rechute.

S'agissant des justificatifs à fournir, je vous invite à renvoyer à votre caisse primaire la copie des 3 derniers bulletins de salaire antérieurs au chômage (4 si le dernier mois est incomplet) .

Pour plus de renseignements vous pouvez consulter notre site ameli.fr, rubrique "Maladie professionnelle" .

Bonne journée.

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Tiphaine
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Elryn

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Vous aurez des IJ basées sur votre salaire avant chomage et a minima du montant que vous aviez pour votre arret initial.

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Elryn
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beljean

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Bonjour, pour obtenir ce qui est parfaitement écrit dans les deux réponses des experts, vous devrez suite au versement en premier des ij basées sur votre salaire de référence de 2008 faire une réclamation pour obtenir des ij sur un salaire de référence du mois précédent votre inscription à pôle emploi, en fournissant bulletins de salaire lettre manuscrite indiquant votre dernier jour travaillé et mentionnant l'article R433-7 de la sécurité sociale.
Mais pour ceux qui font confiance à la SS et qui ne connaisse pas le code, ils risquent simplement de passer au traver et toucher moins que ce à quoi ils ont droit.
De plus compté au minimum 1 mois avant une régularisation.
Pourquoi ?

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beljean
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