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rechute AT/MP

Etant actuellement chômeur longue durée et indemnisé par pole-emploi au titre de l'allocation spécifique de solidarité (ASS) .
Comment serai-je indemnisé par la sécurité sociale dans le cadre d'une rechute d'une maladie professionnelle sachant que mon dernier emploi date du 03/09/2008 au 17/12/2008 soit 450h sur cette période.
Cordialement

marylou

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Tiphaine

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Tiphaine, jeune maman active et moderne. Aime les moments en famille et les sortie...

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Bonjour marylou,

Dans le cadre d'une rechute accident du travail ou maladie professionnelle (AT/MP), les indemnités journalières (IJ) sont calculées sur la base du salaire journalier du mois précédant la rechute.

Les 28 premiers jours de l'arrêt dû à la rechute, l'indemnité journalière est égale à 60 % du salaire journalier de base.

A compter du 29ème jour, vous percevez 80 % de ce salaire journalier de base.

L'indemnité journalière est calculée à partir du salaire précédant immédiatement l'arrêt dû à la rechute. Les indemnités journalières ne peuvent être inférieures à celles éventuellement perçues lors de l’arrêt de travail initial.

- Si vous percevez une rente d’incapacité permanente, l’indemnité journalière est diminuée du montant journalier de la rente.

À noter que lors d'une rechute AT/MP, si les conditions d'ouverture de droits aux IJ maladie sont remplies, des indemnités journalières provisionnelles sont versées au titre de l’assurance maladie dans l'attente de l'avis du médecin conseil.

En cas d’avis défavorable pour absence d'imputabilité, l’indemnisation se poursuit au titre de l’assurance maladie. Dans le cadre du contrôle des arrêts de travail, si le médecin conseil estime que l’arrêt n’est pas justifié, il met fin à l’arrêt de travail et prononce une fin de versement des indemnités journalières maladie.

L’avis défavorable pour absence d’aggravation n’est plus utilisé par le médecin conseil.

En cas d’avis favorable, l’indemnité journalière est servie au titre de la législation professionnelle. Le montant de l’indemnité journalière servie à titre provisionnel s’impute sur le montant des sommes dues au titre de la législation professionnelle. Si l’assuré perçoit une rente d’incapacité permanente, l'IJ AT/MP est diminuée du montant journalier de la rente.

Si vous souhaitez avoir des précisions en lien avec votre situation personnelle, je vous suggère d'interroger un conseiller de votre caisse primaire depuis la messagerie de votre compte ameli ou par téléphone en composant le 36 46.

Pour plus de renseignements vous pouvez consulter notre site ameli.fr, rubrique "Maladie professionnelle" .

Bonne journée.

[Mis à jour le 24.03.2021]


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Tiphaine
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Elryn

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Vous aurez des IJ basées sur votre salaire avant chomage et a minima du montant que vous aviez pour votre arret initial.

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beljean

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Bonjour, pour obtenir ce qui est parfaitement écrit dans les deux réponses des experts, vous devrez suite au versement en premier des ij basées sur votre salaire de référence de 2008 faire une réclamation pour obtenir des ij sur un salaire de référence du mois précédent votre inscription à pôle emploi, en fournissant bulletins de salaire lettre manuscrite indiquant votre dernier jour travaillé et mentionnant l'article R433-7 de la sécurité sociale.
Mais pour ceux qui font confiance à la SS et qui ne connaisse pas le code, ils risquent simplement de passer au traver et toucher moins que ce à quoi ils ont droit.
De plus compté au minimum 1 mois avant une régularisation.
Pourquoi ?

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beljean
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