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Durée de validité d'une ordonnance

Quelle est la durée de validité d'une ordonnance ? Dans mon cas il s'agit d'une prise de sang.

Pat

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Un expert ameli a validé la réponse ci-dessous.

Bonjour Pat,

Pour une prise de sang, il n’y a pas de durée de validité d’une ordonnance. Cependant, votre caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) ne pourra pas prendre en charge les frais si le médecin conseil estime que les soins ne sont plus médicalement justifiés au moment de la réalisation.

Il n’y a que pour les médicaments et les produits de santé (dispositifs médicaux pour traitements et matériels d'aide à la vie, articles pour pansements, orthèses, audioprothèses…) inscrits à la liste des produits et prestations (LPP) que la durée d’une ordonnance est limitée.

Pour les produits de santé inscrits à la LPP et les prescriptions médicales de transport, la prescription est valable durant 12 mois.

Pour les verres correcteurs, la durée de validité varie en fonction de l'âge. Ce topic fait le point à ce sujet : "Durée de validité d'une ordonnance de lunettes (première délivrance et renouvellement)".

Pour les médicaments, cette limite est de 3 mois après la rédaction de l’ordonnance pour la 1ere délivrance en pharmacie.

Au-delà de ces 3 mois, la prescription n'est plus valable (en dehors d’un éventuel renouvellement*) et le pharmacien ne peut plus vous remettre les produits. Dans le cas particulier des médicaments stupéfiants comme la morphine par exemple, cette durée de validité est réduite à 3 jours.

*En cas de renouvellement, l'ordonnance n'est valide que dans la limite de 12 mois maximum.

Vous trouverez plus d’informations sur notre site ameli.fr rubrique «Comment bien lire une ordonnance de médicaments ? »

Je vous souhaite une bonne journée.

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CAP10VO

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Bonjour Pat ! Il n'y pas de durée de validité pour les ordonnances mais certains professionnels de santé peuvent en réclamer une récente (moins de 6 mois) .

Alf

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Contrairement à ce qui est dit en début de sujet (notamment par Lorraine qui est experte) certaines CPAM imposent la durée de validité de 6 mois aux professionnels, considérant qu'au delà de ce délai l'indication de l'examen est forcément caduque.
Quand on fait le même examen depuis 25 ans et qu'on s'est un peu emmêlé dans les ordonnances ça fait rire, j'aimerais bien que six mois après leur prescription ils n'aient plus de sens médical, je serais guéri !

Anne

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Jeune maman. Adepte de running. Ne compte plus les années depuis qu’elle a 25 ans....

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Bonjour Alf,

Certaines caisses locales ont en effet des exigences particulières.

Pour en savoir plus, je vous invite à vous rapprocher de votre médecin prescripteur.

Je vous souhaite une bonne journée.

moreno

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recemmente ma prisa en charge d une ordonnance d analyse du sang a été refuse pour delais depassee d une journee et j ai du regler de ma poche

Yendolau

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J'ai voulu faire une prise sang l'ordonnance avait plus d'un an et le laboratoire n'a rien voulu savoir. Je suis en ALD et en invalidité catégorie 2 pour me déplacer ce n'est pas facile et rien n'est fait pour facilité la vie des invalides, surtout dans certaines caisses.

klamst

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Bonjour Lorraine et merci pour ces explications.,
De mon côté, le labo d'analyse qui assure les prises de sang et l'analyse où je me suis rendu pour une prise de sang annuelle (de "contrôle") a refusé mon ordonnance. Elle n'était pas périmée mais mon médecin avait inscrit (pour que je m'en souvienne) "A faire en septembre". Comme je me suis rendu au labo début novembre, le labo m'a expliqué qu'il ne pouvait effectuer la prise de sang à cause de cette mention qui empêcherait le remboursement de leur acte d'analyse par la CPAM. Est-ce bien un nouvelle règle de la sécurité sociale comme me l'a indiqué le labo ? Je ne trouve pas cela très justifié.

klamst

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Bonjour Lorraine et merci pour ces explications.,
De mon côté, le labo d'analyse qui assure les prises de sang et l'analyse où je me suis rendu pour une prise de sang annuelle (de "contrôle") a refusé mon ordonnance. Elle n'était pas périmée mais mon médecin avait inscrit (pour que je m'en souvienne) "A faire en septembre". Comme je me suis rendu au labo début novembre, le labo m'a expliqué qu'il ne pouvait effectuer la prise de sang à cause de cette mention qui empêcherait le remboursement de leur acte d'analyse par la CPAM. Est-ce bien un nouvelle règle de la sécurité sociale comme me l'a indiqué le labo ? Je ne trouve pas cela très justifié.

Shunshoo

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Yendolau et klamst, il est normal que la prescription soit refusée même pour un contrôle annuel, cest du bon sens. Une ordo de plus d'un an ne peut pas être utilisée, votre état de santé ayant pu évoluer. Et si le medecin indique "a faire en septembre", ce n'est pas pour la faire en novembre.

gigi

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Une ordonnance prescrivant des médicaments peut être renouvelée pendant 12 mois si le médecin le stipule expressément.
Mais si l'ordonnance comporte des produits inscrits sur liste 1 ou 2, le pharmacien doit effectuer une première délivrance dans les 3 mois qui suit la rédaction de cette ordonnance. Cette règle ne s'impose pas pour les produits non listés (tel que paracétamol, aspirine etc...). Et bien sur, pour les produits appartenant à la liste S, les conditions de dispensation sont plus draconiennes! (3 jours pour présenter l'ordonnance, déconditionnement...)
Gigi, pharmacien

lugubre

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Bonjour,
Je suis secrétaire médicale en laboratoire travaillant avec les patients et avec la sécurité sociale pour les prises en charge des ordonnances.
Je souhaite mettre les choses au clair. Les ordonnances en laboratoire sont valident pendant un an jour pour jour. La sécurité sociale refuse de prendre en charge les ordonnances si ce délais est dépassé même d'un seul jour, et même si le médecin marque sur l'ordonnance à faire dans deux ans comme j'ai souvent vu.
Si un médecin inscrit sur l'ordonnance à faire en septembre ou dans deux mois, et que le patient ne respecte pas le délais, le laboratoire peut essayer de le faire passer, je l'ai déjà fais mais la sécurité sociale peut refuser le payement. Tout dépend du bon vouloir de la personne travaillant à la sécurité sociale. Donc pour ne pas avoir d'impayés, parce qu'on commence à en avoir de plus en plus en laboratoire, on commence de plus en plus a faire régler les patients s'ils ne respectent pas ce qui est inscrit sur l'ordonnance. Ils peuvent après essayer de se faire rembourser par la suite par leur sécurité sociale.
Cordialement
Une secrétaire

MIKA13

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PAT bonjour question pour ce qui concerne les ordonnance renouvelable prise de sans et médicaments traitement thérapeutique maladie longue durée prescrit par mon médecin quelle est sa duré de validité merci me répondre

Tchitchi

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Coucou je suis également secrétaire médicale en laboratoire et je n'ai pas ce genre de problèmes.
J'ai appelé la CPAM qui m'a confirmé que les ordonnances n'ont pas de durée de validité.
Du coup on ne refuse pas les patients qui se présentent avec des prescriptions datant de plus d'un an.
Nous sommes remboursés par la CPAM sans problème.
Et pour les personnes ayant un suivi médical avec des ordonnances renouvelables qui dépassent de quelques jours le délai prévu par le médecin le remboursement se fait également!
Faire régler ou rejeter des patients pour ces motifs n'est pas vraiment justifié.
Bonne journée à tous

Yendolau

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C'est le laboratoire qui a refusé mon ordonnance, mon médecin était sur Paris et j'habite en province alors que je suis gravement malade la secrétaire médicale a été très désagréable. Dans ma ville il n'y a qu'un laboratoire bien dommage j'en aurais changé.

JeffW

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Bon, si je comprends bien, nous avons une multitude de réponses différentes, donc on ne sait pas...Nous avons deux secrétaires médicales qui se contredisent, ça craint...Lugubre et Tchitchi ne sont visiblement pas d'accord...Alors pour commencer, comment voulez vous être crédibles, mesdames les secrétaires médicales, avec des surnoms pareils...Lugubre et Tchitchi :)...Non mais je plaisante, un peu d'humour dans ces questions si terriblement administratives...
Bon, je ne vais pas m'éterniser ici, mais j'aurais aimé avoir une réponse sûre, et si ce n'est pas ici que l'on peut obtenir "La Réponse, alors où, dites moi...?
Bonne soirée à tous...

leanana

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Quelle est la durée de validité d'une ordonnance dans le cas d'une IRM ?
Merci !

Bonjour leanana,

Je vous confirme que la réponse apportée par Lorraine, expert ameli, plus haut sur ce fil de discussion, s'applique également à votre cas.

Pour obtenir une réponse personnalisée, vous pouvez également interroger directement votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) par le biais de la messagerie de votre compte ameli.

Je vous souhaite une bonne journée.

nzb-dia

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Pour ma part, j'ai une prescription tous les 3 mois pour de la metformine dans le traitement du diabète depuis plus 6 mois. Dernièrement, j'ai eu une prescription de mon médecin le 28 décembre 2020 pour 3 mois. Mon pharmacien m'a donné ma première boite le 31 décembre, la deuxième le 10 Févier. Concernant la 3eme boite j'y suis retourné le 20 Mars mais il a refusé de la donner car pour lui la prescription a été écrite le 28 décembre et il me dit que j'aurai dû venir chercher la 3eme boîte le 28 Février au plus tard. Il demande à ce que je prenne rendez-vous chez mon médecin. Je lui explique que j'avais terminé ma prescription précédente 15 jours après ma nouvelle prescription et que c'est parce qu'il m'en restait que je n'étais pas venu avant. De plus j'avais rendez-vous le 10 Avril pour un prise de sang et que j'allais voir mon médecin après cette prise de sang. Le pharmacien a -il le doit de me refuser ces médicaments ? Et que faire dans ce cas ? Pourquoi n'est-il pas possible d'avoir ma prescription des 3 boites au début puisqu’on refuse de me les donner avant la fin ? dois-je prévoir autant d'aller-retours chez la pharmacie à des jours aussi réguliers ? Merci pour votre aide.

Bonjour nzb-dia,

Je vous confirme la réponse de notre expert ameli, pour les médicaments, la limite est de 3 mois après la rédaction de l’ordonnance pour la 1ère délivrance en pharmacie.

Au-delà de ces 3 mois, la prescription n'est plus valable (en dehors d’un éventuel renouvellement) et le pharmacien ne peut plus vous remettre les produits. Dans le cas particulier des médicaments stupéfiants comme la morphine par exemple, cette durée de validité est réduite à 3 jours.

Le renouvellement du traitement est possible par période de 1 à 3 mois dans la limite d'un an maximum. Ces dispositions doivent être précisées sur l'ordonnance par le médecin.

Je vous invite à refaire le point auprès du pharmacien ainsi que votre médecin afin de vérifier la prescription établie par le professionnel de santé.

Bonne journée.

Sandrap

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J ai un lumbago

questionordo

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Bonjour,
Je me retrouve face à de plus en plus de patients pour lesquels leur ordonnance de biologie de suivi est refusée par un ou plusieurs laboratoires.Le laboratoire leur exige une ordonnance de moins d'un an (même pour des biologies tous les 6 mois).
Cette situation est inacceptable, je rapelle que l'accès aux spécialistes est difficile (et le sera probablement encore plus les années à venir) et que certains patients ne sont vus que dans le cadre d'un suivi annuel voir moins fréquent lorsqu'ils sont stabilisés mais nécessitent par contre une surveillance biologique plus fréquente. Multiplier des consultations pour renouvellement d'ordonnance serait délétère pour tous et laisser cette charge au médecin traitant non plus (la plupart des résultats ne me sont alors plus adressés, manque d'éléments par moment....).
J'aimerais avoir votre réponse à cette problématique qui est parfois responsable d'une rupture du suivi biologique au détriment des patients.
Cordialement

Bonjour questionordo,

Ce forum d’entraide s’adresse uniquement aux assurés du régime général.

Nous répondons volontiers aux questions des professionnels de santé sur une ligne téléphonique qui leur est dédiée.

Pour connaître le numéro, et en savoir plus sur les services dédiés aux employeurs, je vous invite à consulter le site ameli.fr, rubrique "professionnel de santé contacts".

Bonne journée.