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Fly35

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  • temps partiel thérapeutique vs arrêt maladie

    Bonjour, Je suis actuellement en temps partiel thérapeutique (70%) suite à une opération chirurgicale. Dans le code de la sécurité Sociale, le TPT est-il assimilé à un arrêt...

    Fly35

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    Bonjour Raphaëlle, Pouvez vous me confirmer que, au sens du code du travail et du code de la sécurité sociale, je ne suis plus en "arrêt maladie" depuis ma reprise en temps...
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    Bonjour, Je suis actuellement en temps partiel thérapeutique (70%) suite à une opération chirurgicale. Dans le code de la sécurité Sociale, le TPT est-il assimilé à un arrêt...

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    Bonjour Elryn, Plutôt dans le sens juridique : Lors d'un TPT, suis-je considéré en arrêt maladie ou en activité ? Sur quel article du code de la Sécurité Sociale peut-on...
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