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CRPHV

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    Objet : Demande d’information sur le maintien et le cumul de la MTP en cas d’accueil de jour en FAM Bonjour, Je souhaite obtenir des précisions sur les conditions de...

    CRPHV

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    Marlène

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    Pleine de vie, d'envies et en guise de devise « the show must go on »

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    Bonjour CRPHV, Selon l'article R.341-6 du Code de la Sécurité Sociale, seul un séjour en établissement de santé peut donner lieu à une suspension de la Majoration Tierce...
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    Marlène
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