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Mon arrêt maladie après un accident du travail n’est plus indemnisé, pourquoi ?

Bonjour,

Je suis salariée en CDI et je suis reconnue handicapée (je suis titulaire d’une reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé, RQTH / invalidité).
De ce fait, je travaille “comme je peux” et je ne peux pas atteindre les 150 heures de travail exigées sur les 3 mois précédant l’arrêt.

En 2021, j’ai eu un accident du travail.
Cette année, pour la première fois, je suis en arrêt maladie lié à cet accident.
Sur mon bulletin d’arrêt maladie, il est indiqué «lié à un accident du travail».

Cependant, la CPAM refuse de me verser des indemnités journalières en m’expliquant que je ne remplis pas la condition des 150 heures.
Mais, étant en situation de handicap, je ne peux pas travailler plus que ce que je fais déjà (environ 46–48 heures par mois).

Pourquoi mon arrêt, qui est lié à un accident du travail, n’est pas indemnisé dans mon cas ?
Devrait‑on m’appliquer la règle des 150 heures alors que mon état de santé ne me permet pas de travailler davantage ?

Merci d’avance pour votre aide.

Slienol

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Bonjour Slienol,

S'il s'agit d'un arrêt de travail en rapport avec un accident du travail consolidé, il est nécessaire de déclarer une rechute. N'hésitez pas à en parler avec votre médecin.

Si la rechute est acceptée, l'arrêt sera indemnisé au titre de l'accident du travail. La règle des 150 heures de travail sur les 3 mois précédant l'arrêt ne s'applique qu'en maladie. Vous trouverez un point complet sur cette page issue du site ameli.fr : "Accident du travail : prise en charge et indemnités journalières".

Cet article publié sur ameli.fr vous apportera des informations complémentaires sur la la rechute entre autres : "Les démarches en cas de prolongation, consolidation, rechute ou guérison".

Si vos interrogations subsistent et pour bénéficier d'un accompagnement personnalisé, vous pourrez également prendre un rendez-vous téléphonique ou physique, directement depuis la page d'accueil de votre compte ameli web (seul le rendez-vous téléphonique est disponible sur l'application) dans la rubrique "Vos rendez-vous" puis "Prendre un rendez-vous".

Bonne journée.

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