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Cotation des bagues céramiques traitement orthodontie enfant

Bonjour, Ma fille de 12 ans a commencé un traitement d'orthodontie avec des bagues céramiques pour un coût de semestre de 1500€. Mes mutuelles et surcomplémentaires remboursent jusqu'à 1300€, y compris bagues céramiques pourvu que le traitement soit codifié TO90. Mais l'orthodontiste n'a mis que 900€ sur le feuille de soins et non les 1500€ payés au motif que les bagues céramiques sont hors cotation et ne doivent pas être déclarés en TO90 sur la feuille de soin. Résultat: j'aurais pu être remboursée à hauteur de 1300€ par ma complémentaire et mes surcomplémentaires, mais je ne suis remboursée que 900€, ce qui me met dans l'impossibilité de poursuivre le traitement...Est-ce légal de mettre hors cotation une partie d'un traitement d'orthodontie du fait qu'il y a des bagues céramiques?

torototo

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Élodie

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Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...

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Bonjour torototo,

En effet, l'acte TO90 - Traitement des dysmorphoses présent dans la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) ne fait mention d'aucun matériau inclus ou exclu.

Je vous conseille donc de vérifier les informations présentes sur votre devis qui doit comporter notamment :

- la description précise et détaillée du traitement proposé et/ou des matériaux utilisés ;

- le montant des honoraires correspondant au traitement ;

- le montant remboursé par l'Assurance Maladie ;

- les éventuels suppléments.

Le dentiste est tenu de se conformer au devis, en cas de litige, vous pouvez faire appel à la médiation de votre caisse comme l'indique cet article du site ameli.fr intitulé "Comment saisir le médiateur ?".

Bonne journée.

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Élodie
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Elryn

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Vu que ce sont des actes hors nomenclature d’après votre orthodontiste oui c’est normal.

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Elryn
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torototo

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Mais selon la définition de la Sécurité Sociale, le TO90 exclut les bagues céramiques?

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torototo
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torototo

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"Vous répondez 'Vu que ce sont des actes hors nomenclature d’après votre orthodontiste oui c’est normal."

Cela ne répond pas à la question qui était : selon la définition de T090, les bagues céramiques doivent-elles être exclues du codage (et non selon une dentiste)?

En effet, la définition du codage Sécurité Sociale pour TO90 « Traitement des dysmorphoses par période de 6 mois, dans la limite de 6 périodes sans multi-attaches », sans aucune précision donc si le traitement est métallique ou céramique !

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torototo
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torototo

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"Vu que ce sont des actes hors nomenclature d’après votre orthodontiste oui c’est normal."

Selon la SS, les bagues céramiques sont-elles exclues de la cotation TO90?

En effet, la cotation T090 définit: "Traitement des dysmorphoses par période de 6 mois, dans la limite de 6 périodes sans multiattaches", sans précision metallique ou céramique. Un peu comme les montures de lunettes: les marques prises en charge ne sont pas précisées par la SS.

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torototo
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