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Télétravailleur résidante en France d'employeur Italien

Bonjour,

Ma femme est étrangère non-europenne qui télétravaille pour son employeur Italien dans un contrat indéterminée, elle s'installe en France et elle fait son télétravail depuis la France mais elle doit revenir en Italie 1 semaine par mois (ou 2 semaines chaque deux mois), donc environs 75% de télétravail en France et 25% en Italie. Nous aimerons savoir comment elle pourrait accéder à sa sécurité sociale en France, et aussi quels documents elle aura besoin pour cette procédure. Nous avons la doute particulière par rapport au statut qu'elle aurait: transfrontalier? Accord-cadre? Accord télétravail?.

Je vous remercie,

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FRED

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Marion

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Bonjour FRED,

Je vous conseille tout d'abord la lecture de cet article intitulé : "Présentation des règlements (CE) n° 883/2004 et 987/2009 4) Détermination de la législation applicable" issu du site du centre des liaisons européennes et internationales de sécurité sociale (Cleiss). En fonction de la situation de votre compagne, vous pourrez savoir vers quel organisme elle pourra s'affilier. J'attire particulièrement votre attention sur cette affiche simplifiée intitulée "La pluriactivité".

D'autre part, je recommande également à votre conjointe de prendre contact avec son employeur italien afin de faire le point sur le paiement des cotisations.

Enfin, dans le cas où votre compagne doit s'affilier auprès de sa caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de résidence, je lui propose la lecture de ce topic intitulé : "Carte Vitale résident hors Europe"

Je vous souhaite une bonne journée.

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Marion
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