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Recconnaissance AT

Bonjour,

J'ai demandé a ce que ma dépression à cause d'harcèlement moral au travail soit déclaré en accident du travail. Mon employeur a fait cette déclaration mais a émis des réserves. En ce moment, le dossier est en cours d'instruction auprès de la CPAM après que toutes les parties aient répondus via le site questionnaire-risquespro.ameli.fr. Lorsque je vois les commentaires apportés aux pièces que j'ai fournis par mon employeur car celui ci n'est pas du tout d'accord avec tout ceci, j'ai un peu peur j'avoue.

Ma question est : SI ma dépression est reconnue en accident du travail, est ce que mon employeur peut contester encore auprès de la CPAM la décision rendu ? J'ai été déclaré inapte et mon employeur attend la décision de la CPAM pour me licencier, qu'est ce que cela engendre pour la suite si il peut contester ? J'ai un avocat spécialiste en droit du travail sous le coude au cas où mais j'ai peur pour la suite.

Je vous remercie pour vos réponse.

Zouzou

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Bonjour Zouzou,

Si votre accident du travail est reconnu, votre employeur peut contester mais cela n'a pas de répercussion sur vos indemnités journalières comme expliqué dans ce topic intitulé "AT reconnu par la CPAM et contestation de l’employeur " dont je vous recommande la lecture. 

Je vous souhaite une bonne journée. 

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Elryn

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Oui il peut contester en allant jusqu'au tribunal.

L'avocat sera plus à même de vous détailler les situations possibles dans votre cas personnel