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Calcul rente maladie professionnelle

Je vois sur vos réponses que uniquement les salaires soumis à cotisations entrent dans le calcul de la rente. Est ce que ma prime d'intéressement soumise à rds et csg uniquement entre dans le calcul des salaires pour évaluer ma rente ?

Vero

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Élodie

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Epicurienne avant tout, on me dit aussi mesurée, courageuse et sensible. Parfois o...

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Bonjour Vero,

En effet, comme indiqué dans ce topic intitulé "Quel salaire de base pour le calcul d'une rente IPP ? ", la prime d'intéressement est bien prise en compte dans le calcul de la rente uniquement si elle est soumise à cotisation AT/MP (toutes les primes, indemnités et gratifications dans le respect de l’article (Art.R.433-5 du CSS)). Si votre prime n'est pas soumise à cette cotisation (à la charge de l'employeur), elle n'est pas retenue pour le calcul de la rente.

Vous avez également la possibilité d'interroger directement votre caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) ​via l’Espace d’échanges de votre ​compte ameli, afin d'obtenir une réponse personnalisée.

Bonne journée.

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Élodie
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Non,

Bonne journée

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Elryn
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Vero

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J'ai retrouvé sur le forum la réponse d'un expert ameli....pouvez vous m'expliquer pourquoi vous répondez non ainsi que la réponse que j'ai eu au téléphone par une conseillère cpam : qui dit vrai ?

Bonjour Charlo,

Pour calculer votre rente, les salaires des 12 mois précédents sont pris en compte.

Si le taux est inférieur à 10%, le montant versé est forfaitaire. Si le taux d'incapacité permanent (IPP) est égal ou supérieur à 10% alors le calcul se fait grâce au taux déterminé et les salaires des 12 mois précédent votre arrêt de travail.

Les salaires soumis à cotisation sont pris en compte sur les 12 derniers mois (compte tenu des avantages en nature). Les indemnités de congés payés, les primes d'intéressement, de déplacement et diverses gratifications prévues par la convention sont également prises en compte dans le calcul.

Il faut toutefois que ces éléments de salaires à paiement différés soient réglés avant la date de l'arrêt de travail.

Un salaire maximum est pris en compte et le calcul diffère selon le taux d'IPP.

Vous obtiendrez des renseignements complémentaires en consultant les informations sur l'incapacité permanente suite à un accident de travail.

Bonne journée.

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Vero
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