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Est on remboursé sans décote particulière si l'on a une seule ordonnance pour 3 échographies?

Bonjour

Un spécialiste m'a prescrit sur une seule ordonnance trois échographies à faire.

Je prends donc rdv sur Doctolib auprès d'un radiologue. J'apprends en consultant les consignes de ce radiologue ceci:

Attention, examens multiples d'échographie et/ou d'échodoppler : 1 seul examen sera réalisé par le radiologue. Prendre un 2ème RDV avec un autre médecin ou avec le même médecin un autre jour Si vous prenez 2 rdv avec le même radiologue le même jour, le 2ème acte ne sera pas remboursé.

J'appelle donc un autre cabinet de radiologie. La secrétaire me dit qu'il n'y a aucun souci que j'ai une seule ordonnance pour ces trois échographies.

J'appelle ensuite ma mutuelle. On me dit: "Attention, si vous faites par exemple, 2 échographies successives le même jour, la sécurité sociale ne rembourse le deuxième acte qu'à hauteur de 50%".

Quid alors du troisième acte pour la 3° échographie? Je n'ai pas eu de réponse de la part de ma mutuelle.

Ma question: dois je demander au spécialiste de faire une ordonnance par échographie. De facto, obtenir trois ordonnances. Ou est il possible, avec cette seule ordonnance d'effectuer les trois échographies, mais faut il alors prendre un rendez vous différent pour chacune des échographies et à un jour différent, pour être remboursé normalement; sans décote particulière?

Merci!

J'espère avoir été clair.

Bien à vous,

Eric

carreric

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Marlène

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Bonjour carreric,

La décision UNCAM du 5 mars 2009 parue au Journal officiel du 11 mars 2009 modifie la règle d’association des actes de radiologie conventionnelle. L’article I-11 de la NGAP indique que quand des actes techniques sont effectués dans le même temps qu'une consultation ou une visite, les honoraires de celles-ci ne se cumulent pas avec les honoraires des actes techniques. Désormais, en cas d’association d’actes de radiologie conventionnelle, l’acte dont la valeur est la plus élevée est facturé à taux plein, le deuxième est facturé à 50% de leur valeur.

Les actes associés peuvent subir un abattement.

Des valeurs différentes du code permettent de distinguer les règles tarifaires.

Code 1 : acte de tarif le plus élevé à 100 % de sa valeur
Code 2 : acte réduit à 50 % de sa valeur
Code 3 : acte réduit à 75 % de sa valeur
Code 4 : acte spécifique non réduit à 100 % de sa valeur. Le code 4 est incompatible avec un autre code dans une association.
Code 5 : acte non réduit car réalisé à des moments différents d’une même journée dans certains cas.

Si besoin, je vous invite donc à vous rapprocher du centre d'imagerie concerné.

Les actes doivent être prescrits, le professionnel de santé qui réalise les soins doit se conformer à la prescription. C'est donc votre médecin prescripteur qui pourra vous renseigner.

D'autre part, je vous confirme que plusieurs examens peuvent être prescrits sur la même ordonnance.

Bonne journée.

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Marlène
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carreric

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Bonjour Marlène,

Merci pour votre réponse très technique.

De fait, la codification est opérée par le centre de radiologie/imagerie en fonction de la nature de ou des échographies à réaliser?

Par ailleurs, si plusieurs examens peuvent être prescrits sur une seule ordonnance, par contre, à la lecture de votre réponse, il est préférable d'effectuer une échographie sur un seul jour et prévoir deux autre jours pour les deux autres échographies si l'on ne veut pas subir un abattement?

Enfin une dernière question: qu'en est il si l'ordonnance des trois échographies (sur une même ordonnance) rentre dans le cadre d'une ALD? Y a t il d'autres règles?

Merci encore pour votre aide précieuse,

Bien à vous,

Eric

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carreric
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Mél

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J'ai fait le choix de "cultiver mon jardin", dommage que je n'ai pas la main verte.

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Bonjour carreric,

C'est effectivement le professionnel de santé réalisant les examens qui côte les actes suivant des recommandations précises.

Pour la réalisation des actes, nous ne sommes pas habilités à vous fournir de renseignements. Je vous recommande d'en discuter avec votre médecin traitant ou le professionnel réalisant les examens.

Concernant l'ordonnance, même si les soins ont été prescrits en rapport avec une affection de longue durée sur l'ordonnance spécifique, une seule ordonnance suffit pour la réalisation des 3 actes, s'ils sont bien prescrits.

Bonne journée.

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Mél
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